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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêts de la Cour des comptes relatifs aux comptes du receveur (1823-1830) ; contestation relative à l'encaissement de recettes par la supérieure des sœurs (1880).

Date

an VII-1920

Cote

9 X 788

Résultat n°2

Balignicourt (Aube). Ferme des Ormées.

Date

an VIII-1928

Cote

9 X 798

Résultat n°3

Achats, ventes et transferts de rentes ; inscriptions hypothécaires contre des débiteurs ; droit des pauvres.

Date

an IX-1819

Cote

9 X 791

Résultat n°4

Demande du conseil municipal pour la réduction de 12.000 francs du secours accordé à l'hospice sur le produit de l'octroi.

Date

an IX-1811

Cote

9 X 793

Résultat n°5

Déclaration des enfants abandonnés (an X). – Traitement des militaires (1840-1920). – Traitement des accidentés du travail (1926-1930).

Date

an X-1930

Cote

9 X 779

Résultat n°6

Commission administrative.

Date

an X-1925

Cote

9 X 780

Résultat n°7

Maisons et terrains non dénommés.

Date

an X-1913

Cote

9 X 846

Résultat n°8

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

an X-1926

Cote

9 X 789

Résultat n°9

Aumôniers.

Date

an X-1885

Cote

9 X 783

Résultat n°10

Monastère des Religieuses de la Congrégation.

Date

an XI-1807

Cote

9 X 842

Résultat n°11

Châtillon-sur-Broué.

Date

an XI-1928

Cote

9 X 807

Résultat n°12

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

an XI-1924

Cote

9 X 790

Résultat n°13

Remplacement des biens aliénés.

Date

an XII-1807

Cote

9 X 794

Résultat n°14

Receveurs.

Date

an XII-1927

Cote

9 X 786

Résultat n°15

Admissions de pensionnaires.

Date

an XII-1930

Cote

9 X 851

Résultat n°16

Courdemanges. Ferme de Montmoret.

Date

an XIII-1926

Cote

9 X 809

Résultat n°17

États de situation de l'hospice sous le rapport de la population, des ressources, des dépenses.

Date

1806-1828

Cote

9 X 849

Résultat n°18

Généralités.

Date

1806-1926

Cote

9 X 781

Résultat n°19

Chantecoq. Ferme Saint-Lazare.

Date

1807-1913

Cote

9 X 805

Résultat n°20

Arzillières. Terrains.

Date

1807

Cote

9 X 797