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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avis aux cultivateurs, fabricans et commerçans en laine

Date

anVIII

Cote

Dp 5812 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Instructions pour Messieurs les présidents des assemblées de cantons et de sections de cantons / Ministère de l'Intérieur

Date

1813

Cote

Dp 25002 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur

Date

1837

Cote

Hp 17632

Résultat n°4

Gardes nationales du royaume. Extrait des instructions du ministre de l'Intérieur, des 15 avril et 15 août 1835, sur l'inspection et la réparation des armes des gardes nationales

Date

1839

Cote

Dp 5755 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Gardes Nationales. Conseils de discipline. Instruction / Ministère de l'Intérieur, 1re division secrétariat général, 3e bureau gardes nationales ; Léon Faucher. 1851

Date

1851

Cote

Hp 17579

Résultat n°6

Sociétés de secours mutuels. Statuts-modèles. Lois et décrets / Ministère de l'Intérieur.Quatorzième édition. ParisImprimerie nationale1882

Date

1882

Cote

Hp 10266

Résultat n°7

Instructions contre la fièvre typhoide / République française, Ministère de l'Intérieur, Comité consultatif d'hygiène publique de France. MelunImprimerie administrative[ca 1884]

Date

[1884]

Cote

Hp 10348

Résultat n°8

Information et statistique sanitaire dans les écoles. Instructions aux directeurs et directrices d'écoles primaires publiques pour le service d'information sur l'état sanitaire des écoles / Ministère de l'Intérieur, Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. MelunImprimerie administrative[189- ?]

Date

[1890]

Cote

Hp 10414

Résultat n°9

Hygiène publique. Législation et réglementation. Textes officiels / Ministère de l'Intérieur et des Cultes, Direction de l'Assistance et de l'Hygiène publiques. MelunImprimerie administrative1903

Date

1903

Cote

Hp 10340

Résultat n°10

Lisieux / Dressée sous la direction de M. Mrs Bouffet, E. Buuteron et Anthoine ; gravée et imprimée par Erhard

Date

1904

Cote

LB 329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Instruction sur la réglementation des jeux dans les cercles et casinos des stations balnéaires, thermales et climatériques / Ministères de l'Intérieur et des Finances. ParisImprimerie nationale1909

Date

1909

Cote

Hp 17538

Résultat n°12

Résumé à l'usage des maires et commissaires de Police de l'instruction générale concernant l'exécution des dispositions du décret du 2 avril 1917 relatif à la carte d'identité des étrangers (décret paru au Journal Officiel du 7 avril 1917) / Ministère de l'Intérieur, Direction de la Sureté Générale. NancyParisBerger-Levrault1917

Date

1917

Cote

Hp 10329

Résultat n°13

Bulletin du service de renseignements sur les réfugiés et rapatriés : paraissant deux fois par mois / Ministère de l'Intérieur. ParisImprimerie nationale1917-1919

Date

1917-1919

Cote

R Delta 53/1-3

Résultat n°14

Résumé à l'usage des maires et commissaires de Police de l'instruction générale concernant l'exécution des dispositions du décret du 2 avril 1917 relatif à la carte d'identité des étrangers (décret paru au Journal Officiel du 7 avril 1917) / Ministère de l'Intérieur, Direction de la Sureté Générale. NancyParisBerger-Levrault1917

Date

1917

Cote

R Hp 10329

Résultat n°15

Instructions portant fixation du régime des réfugiés / Ministère de l'Intérieur, Direction du contrôle et de la comptabilité. MelunImprimerie administrative1918

Date

1918

Cote

Hp 17580

Résultat n°16

Décret du 13 août 1925 portant réorganisation des corps de sapeurs-pompiers / Ministère de l'Intérieur. NancyBerger-Levrault1925

Date

1925

Cote

R Hp 10268

Résultat n°17

Décret du 13 août 1925 portant réorganisation des corps de sapeurs-pompiers / Ministère de l'Intérieur. NancyBerger-Levrault1925

Date

1925

Cote

Hp 10268

Résultat n°18

Conférence des Secrétaires généraux pour la Police, des 19 et 20 février 1945

Date

[1945]

Cote

D bib 10291 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Équipement des collectivités locales (situation actuelle et programme d'avenir) / Ministère de l'Intérieur, Direction de l'administration départementale et communale, Bureau de l'Equipement des Collectivités locales (Urbanisme, Vicinalité, Travaux). ParisImp. Leperche1947

Date

1947

Cote

Hp 17537

Résultat n°20

Alimentation en eau des communes rurales : circulaire interministérielle

Date

1947

Cote

Dp 5546 (Cote intellectuelle)