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70 résultats

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  1. Résultat n°1

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1195 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  2. Résultat n°2

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre 1967

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 1119 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  3. Résultat n°3

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1975

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  4. Résultat n°4

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à partir du 1er mai 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    D bib 552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  5. Résultat n°5

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er août 1973

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 1141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  6. Résultat n°6

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1976

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    D bib 1184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  7. Résultat n°7

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1957

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    D bib 554 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  8. Résultat n°8

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1971

    Date de publication

    1971

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  9. Résultat n°9

    Initiatives locales et modernisation de l'administration : journée d'étude interrégionale, Angers 26 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    Dp 15509 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Initiatives locales et modernisation de l'administration...
  10. Résultat n°10

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1975

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  11. Résultat n°11

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre 1972

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    D bib 1134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  12. Résultat n°12

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1957

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    D bib 553 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  13. Résultat n°13

    Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    Dp 15508 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Amélioration des conditions de travail et modernisation...
  14. Résultat n°14

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1972

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    D bib 1137 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  15. Résultat n°15

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1965

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    D bib 1114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  16. Résultat n°16

    Les Centres de responsabilité / Journée d'étude interrégionale, Tours, 5 décembre 1991 ; Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

    Date de publication

    [1991]

    Date

    [1991]

    Cote

    Dp 15510 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Centres de responsabilité / Journée d'étude interrégionale,...
  17. Résultat n°17

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre et du 1er octobre 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1203 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  18. Résultat n°18

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1975

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 1170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  19. Résultat n°19

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er février 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  20. Résultat n°20

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1977

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    D bib 1190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  21. Résultat n°21

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1974

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 1163 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  22. Résultat n°22

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1965

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    D bib 1115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  23. Résultat n°23

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1967

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 1038 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  24. Résultat n°24

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre 1977

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    D bib 1192 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  25. Résultat n°25

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juillet 1975

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1173 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  26. Résultat n°26

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1974

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 1158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  27. Résultat n°27

    La charte des services publics / [Ministère de la fonction publique et des réformes administratives, Direction générale de l'administration et de la fonction publique]

    Date de publication

    [ca 1993]

    Date

    [1993]

    Cote

    D bib 10472 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La charte des services publics / [Ministère de la fonction...
  28. Résultat n°28

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1970

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  29. Résultat n°29

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1970

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1126 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  30. Résultat n°30

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er février 1972

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    D bib 1132 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  31. Résultat n°31

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er décembre 1974

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 1169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  32. Résultat n°32

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1969

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    D bib 1122 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  33. Résultat n°33

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1971

    Date de publication

    1971

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1127 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  34. Résultat n°34

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1971

    Date de publication

    1971

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  35. Résultat n°35

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1971

    Date de publication

    1971

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  36. Résultat n°36

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril 1966

    Date de publication

    1966

    Date

    1966

    Cote

    D bib 1116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  37. Résultat n°37

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er février 1974

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 1159 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  38. Résultat n°38

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1204 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  39. Résultat n°39

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er octobre 1973

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 1144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...
  40. Résultat n°40

    Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1978

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1196 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires...