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Résultat n°1

Les Centres de responsabilité / Journée d'étude interrégionale, Tours, 5 décembre 1991 ; Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

[1991]

Cote

Dp 15510 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Initiatives locales et modernisation de l'administration : journée d'étude interrégionale, Angers 26 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

1992

Cote

Dp 15509 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

1992

Cote

Dp 15508 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Quelle communication pour l'Etat dans la région et le département ? : journée d'étude interrégionale, Avignon 24 septembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

[1991]

Cote

Dp 15506 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Présidence du gouvernement. Réforme de la fonction publique. Enseignement des sciences politiques. Ecole nationale d'administration. Réforme des administrations centrales. Pour une politique de la fonction publique

Date

1945

Cote

Dp 5641 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1958

Date

1957

Cote

D bib 555 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1957

Date

1957

Cote

D bib 554 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1957

Date

1956

Cote

D bib 553 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à partir du 1er mai 1957

Date

1957

Cote

D bib 552 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Réforme des traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier 1955

Date

1955

Cote

D bib 550 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juillet 1954

Date

1954

Cote

D bib 549 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1979

Date

1979

Cote

D bib 1206 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er janvier et du 1er mars 1979

Date

1979

Cote

D bib 1205 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er novembre 1978

Date

1978

Cote

D bib 1204 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre et du 1er octobre 1978

Date

1978

Cote

D bib 1203 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1978

Date

1978

Cote

D bib 1196 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er juin 1978

Date

1978

Cote

D bib 1195 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er février 1978

Date

1978

Cote

D bib 1194 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er décembre 1977

Date

1977

Cote

D bib 1193 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er septembre 1977

Date

1977

Cote

D bib 1192 (Cote intellectuelle)