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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent, avec des notes / par Me J.-B. Denisart,...
Cote
D bib 10307 (Cote intellectuelle)
 Date
1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur...
Résultat n°2

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : inventaire analytique des articles Y 9498-9499 / par Michèle Bimbenet-Privat... ; [publ. par les ] Archives nationales
Cote
H bib 3680/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
Résultat n°3

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : inventaire analytique des articles Y 9498-9499 / par Michèle Bimbenet-Privat ; [publ. par les ] Archives nationales. - ParisArchives nationales1992
Cote
R NAT 106
 Date
1992
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
Résultat n°4

Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y. Tome premier, Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800 / Archives nationales ; [réd.] par Henri Gerbaud et Michèle Bimbenet-Privat ; avec la collab. de Jacques Dion ; avant-propos par Jean Favier,...
Cote
H bib 3680/13 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série...
Résultat n°5

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Minutes et brevets, registres et répertoires. Note...
Résultat n°6

Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris : T. II Bannières / par Alexandre Tuetey ; Archives nationales
Cote
H bib 11350 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Inventaire analytique des livres de couleur et bannières...
Résultat n°7

Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent / [par J. Le Camus] ; avec des notes par Me J.-B. Denisart,...
Cote
R D bib 10307 (Cote intellectuelle)
 Date
1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur...
Résultat n°8

La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau
Cote
D bib 10341 (Cote intellectuelle)
 Date
1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes...
Résultat n°9

Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y. Tome premier, Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800 / Archives nationales ; [réd.] par Henri Gerbaud et Michèle Bimbenet-Privat ; avec la collab. de Jacques Dion ; avant-propos par Jean Favier. - ParisArchives nationales1993
Cote
R NAT 105
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série...