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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville de Châlons-sur-Marne ; collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, Maire de la Ville, Garet et Roussel, Adjoints

Date

1900

Cote

SA 683

Résultat n°2

Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

Date

1868

Cote

Chp 16993 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Département de la Marne. Droits d'octroi

Date

anIX

Cote

Chp 16185 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

Date

anXII

Cote

Chp 16184 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

Date

an IX (calendrier républicain)

Cote

Chp 16183 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne

Date

1873

Cote

Chp 15702 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne

Date

1953

Cote

Chp 15591 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Pourvoi devant le Conseil d'Etat concernant le canal Louis XII, délibération du conseil municipal / Ville de Châlons-sur-Marne

Date

1870

Cote

Chp 15207 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Chemin de fer d'Orléans à la ligne de Paris à Strasbourg. Rapport présenté au Conseil municipal dans sa séance du 29 décembre 1862 / Ville de Chalons-sur-Marne

Date

1863

Cote

Chp 15090 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Centre de loisirs d'été 1999 / Ville de Châlons-en-Champagne, Service Jeunesse

Date

1999

Cote

Chp 12505/197 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Centre de loisirs d'été 1998 / Ville de Châlons-en-Champagne, Service Jeunesse

Date

1998

Cote

Chp 12505/196 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les Activités culturelles et de loisirs 1997-1998 [guide] / Ville de Châlons-en-Champagne

Date

[1997]

Cote

Chp 12505/68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus

Date

1920

Cote

Chp 7997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus

Date

1915

Cote

Chp 7996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Règlement général sur le service de la police

Date

1894

Cote

Chp 7498 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour les années 1905 à 1909 inclus

Date

1905

Cote

Chp 7170 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

Date

1899

Cote

Chp 7169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Ville de Châlons. Catalogue de l'exposition historique et militaire du centenaire de Valmy (septembre 1892)... par MM. Henri Menu,... et Henri Matot

Date

1892

Cote

Chp 5034 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Chalons-sur-Marne

Date

1953

Cote

R Chp 15591 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Ville de Châlons-sur-Marne. Pourvoi devant le Conseil d'Etat concernant le canal Louis XII. Délibération du conseil municipal

Date

1870

Cote

R Chp 15207 (Cote intellectuelle)