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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projets de rétablissement de la caisse, statuts du 2 ventôse an XII, actes, additionnels à ce règlement.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    25 X 494

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Règlements
    • Projets de rétablissement de la caisse, statuts du...
  2. Résultat n°2

    Demandes de modifications ; nouveau règlement de 1897 ; notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés (1932).

    Date

    1890-1833

    Cote

    25 X 498

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Règlements
    • Demandes de modifications ; nouveau règlement de 1897 ;...
  3. Résultat n°3

    1866-1895

    Cote

    25 X 967

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • Déclarations de sinistres, réclamations des sinistrés,...
    • 1866-1895
  4. Résultat n°4

    an IX-1865

    Cote

    25 X 966

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • Déclarations de sinistres, réclamations des sinistrés,...
    • an IX-1865
  5. Résultat n°5

    1928-1937

    Cote

    25 X 968

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • Déclarations de sinistres, réclamations des sinistrés,...
    • 1928-1937
  6. Résultat n°6

    Enquêtes auprès d'autres départements, relatives à l'organisation de leur caisse.

    Date

    an IX-1894

    Cote

    25 X 499

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Enquêtes auprès d'autres départements, relatives à...
  7. Résultat n°7

    Historique de la Caisse départementale des incendiés de la Marne.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    25 X 493

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Historique de la Caisse départementale des incendiés...
  8. Résultat n°8

    Correspondance entre les préfectures, les sous-préfectures, les collecteurs et la Caisse.

    Date

    an XII-1838

    Cote

    25 X 508

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Correspondance entre les préfectures, les sous-préfectures,...
  9. Résultat n°9

    États des sinistres, estimation des pertes, mandats de paiement.

    Date

    an XII-1882

    Cote

    25 X 965

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • États des sinistres, estimation des pertes, mandats...
  10. Résultat n°10

    1804-1820

    Cote

    25 X 540

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1804-1820
  11. Résultat n°11

    1851-1870

    Cote

    25 X 543

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1851-1870
  12. Résultat n°12

    1821-1830

    Cote

    25 X 541

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1821-1830
  13. Résultat n°13

    1831-1840

    Cote

    25 X 542

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1831-1840
  14. Résultat n°14

    Compte-rendu des recettes et des dépenses = Compte détaillé des recettes et des dépenses pour l'année... / Département de la Marne. Bureau central des incendiés. Châlons-sur-MarneDortu-Deullin1804-1989

    Date

    1804-1989

    Cote

    Delta 1900/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bureau central des incendiés - Département de la Marne
    • Compte-rendu des recettes et des dépenses = Compte...
  15. Résultat n°15

    an XIII-1847

    Cote

    25 X 532

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • an XIII-1847
  16. Résultat n°16

    1874-1887

    Cote

    25 X 533

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1874-1887
  17. Résultat n°17

    1889

    Cote

    25 X 535

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1889
  18. Résultat n°18

    1896-1926

    Cote

    25 X 538

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1896-1926
  19. Résultat n°19

    1895

    Cote

    25 X 537

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1895
  20. Résultat n°20

    1893-1894

    Cote

    25 X 503

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Arrêtés portant nomination des membres du bureau et...
    • 1893-1894
  21. Résultat n°21

    Extraits des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an XIII-1862

    Cote

    25 X 500

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Extraits des procès-verbaux des délibérations.
  22. Résultat n°22

    an XIII-1886

    Cote

    25 X 501

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Arrêtés portant nomination des membres du bureau et...
    • an XIII-1886
  23. Résultat n°23

    1888

    Cote

    25 X 534

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1888
  24. Résultat n°24

    1897-1898

    Cote

    25 X 505

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Arrêtés portant nomination des membres du bureau et...
    • 1897-1898
  25. Résultat n°25

    1890-1894

    Cote

    25 X 536

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1890-1894
  26. Résultat n°26

    1895-1896

    Cote

    25 X 504

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Arrêtés portant nomination des membres du bureau et...
    • 1895-1896
  27. Résultat n°27

    1890-1892

    Cote

    25 X 502

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Arrêtés portant nomination des membres du bureau et...
    • 1890-1892
  28. Résultat n°28

    1890

    Cote

    25 X 917

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1890
  29. Résultat n°29

    1940

    Cote

    25 X 955

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1940
  30. Résultat n°30

    1819

    Cote

    25 X 889

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1819
  31. Résultat n°31

    1836

    Cote

    25 X 906

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1836
  32. Résultat n°32

    1923

    Cote

    25 X 929

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1923
  33. Résultat n°33

    1818

    Cote

    25 X 888

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1818
  34. Résultat n°34

    1838

    Cote

    25 X 908

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1838
  35. Résultat n°35

    1816-1817

    Cote

    25 X 887

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1816-1817
  36. Résultat n°36

    1829

    Cote

    25 X 899

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1829
  37. Résultat n°37

    1840

    Cote

    25 X 910

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1840
  38. Résultat n°38

    1839

    Cote

    25 X 909

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1839
  39. Résultat n°39

    1920

    Cote

    25 X 926

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1920
  40. Résultat n°40

    1941

    Cote

    25 X 958

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Comptabilité
    • 1941