Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905
Date
1900
Cote
Chp 7190 (Cote intellectuelle)
1900
Chp 7190 (Cote intellectuelle)
1937
Chp 10040 (Cote intellectuelle)
[1931]
Chp 15438 (Cote intellectuelle)
1982
Chp 17299 (Cote intellectuelle)
1982
Chp 17300 (Cote intellectuelle)
[1931]
R Chp 15438 (Cote intellectuelle)
1982
R Chp 17299 (Cote intellectuelle)
1982
R Chp 17300 (Cote intellectuelle)
1947-2020
Delta 910/1-5, 0767-9696
1908
Chp 13374
1923-2009
Delta 3261/1-23
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