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  1. Résultat n°1

    Justices de paix, 1790-1958 : sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Var ; dressé par Pascale Bugat et Odette Hueber. DraguignanConseil général du Var1996

    Date

    1996

    Cote

    AD 83/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Var - Archives départementales
    • Justices de paix, 1790-1958 : sous-séries 2 L, 10 U...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 6 U : tribunaux de commerces, 1800-1940 / Archives départementales du Var ; dressé par Odette Hueber ; sous la dir. de Pascale Bugat. DraguignanArchives départementales1990

    Date

    1990

    Cote

    AD 83/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Var - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 6 U : tribunaux...