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1 288 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lots de partages

    Date

    1742-1757

    Cote

    20 B 90

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  2. Résultat n°2

    Lots de partages

    Date

    1695-1726

    Cote

    20 B 89

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  3. Résultat n°3

    Lots de partages

    Date

    1645-1690

    Cote

    20 B 88

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  4. Résultat n°4

    Partages de successions

    Date

    1626

    Cote

    17 B 297

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Partages de successions
    • Partages de successions

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Partages de successions

    Date

    1627

    Cote

    17 B 298

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Partages de successions
    • Partages de successions

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Partages de successions

    Date

    1624

    Cote

    17 B 296

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Partages de successions
    • Partages de successions

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1778

    Cote

    23 B 31

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  8. Résultat n°8

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1781

    Cote

    23 B 36

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  9. Résultat n°9

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1763

    Cote

    23 B 20

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  10. Résultat n°10

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1751

    Cote

    23 B 8

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  11. Résultat n°11

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1756

    Cote

    23 B 13

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  12. Résultat n°12

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1748

    Cote

    23 B 5

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  13. Résultat n°13

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1790

    Cote

    23 B 45

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  14. Résultat n°14

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1782

    Cote

    23 B 37

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  15. Résultat n°15

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1761

    Cote

    23 B 17

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  16. Résultat n°16

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1753

    Cote

    23 B 10

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  17. Résultat n°17

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1755

    Cote

    23 B 12

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  18. Résultat n°18

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1762

    Cote

    23 B 18

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  19. Résultat n°19

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1757

    Cote

    23 B 14

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  20. Résultat n°20

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1778

    Cote

    23 B 32

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  21. Résultat n°21

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1775

    Cote

    23 B 29

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  22. Résultat n°22

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1786

    Cote

    23 B 41

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  23. Résultat n°23

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1787

    Cote

    23 B 42

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  24. Résultat n°24

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1766

    Cote

    23 B 23

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  25. Résultat n°25

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1764

    Cote

    23 B 21

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  26. Résultat n°26

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1776

    Cote

    23 B 30

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  27. Résultat n°27

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1771

    Cote

    23 B 24

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  28. Résultat n°28

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1765

    Cote

    23 B 22

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  29. Résultat n°29

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1780

    Cote

    23 B 35

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  30. Résultat n°30

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1785

    Cote

    23 B 40

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  31. Résultat n°31

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1773

    Cote

    23 B 27

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  32. Résultat n°32

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1772

    Cote

    23 B 26

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  33. Résultat n°33

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1758

    Cote

    23 B 15

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  34. Résultat n°34

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1779

    Cote

    23 B 34

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  35. Résultat n°35

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1774

    Cote

    23 B 28

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  36. Résultat n°36

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1752

    Cote

    23 B 9

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  37. Résultat n°37

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1784

    Cote

    23 B 39

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  38. Résultat n°38

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1778

    Cote

    23 B 33

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  39. Résultat n°39

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1750

    Cote

    23 B 7

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  40. Résultat n°40

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1788

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  41. Résultat n°41

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1763

    Cote

    23 B 19

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  42. Résultat n°42

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1760

    Cote

    23 B 16

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  43. Résultat n°43

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1789

    Cote

    23 B 44

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  44. Résultat n°44

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1783

    Cote

    23 B 38

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  45. Résultat n°45

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1749

    Cote

    23 B 6

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  46. Résultat n°46

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1771

    Cote

    23 B 25

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  47. Résultat n°47

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1754

    Cote

    23 B 11

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1663

    Cote

    18 B 684

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1632

    Cote

    18 B 673

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1626

    Cote

    18 B 669

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1651

    Cote

    18 B 681

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1647-1648

    Cote

    18 B 678

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1681-1686

    Cote

    18 B 687

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1696

    Cote

    18 B 689

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1627

    Cote

    18 B 670

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1649-1656

    Cote

    18 B 680

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  57. Résultat n°57

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1653

    Cote

    18 B 682

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1654

    Cote

    18 B 683

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1647

    Cote

    18 B 677

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1649

    Cote

    18 B 679

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1690

    Cote

    18 B 688

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1672

    Cote

    18 B 685

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1727-1740

    Cote

    18 B 691

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1645

    Cote

    18 B 675

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1700-1718

    Cote

    18 B 690

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1628

    Cote

    18 B 671

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1633

    Cote

    18 B 674

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1673

    Cote

    18 B 686

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1624

    Cote

    18 B 668

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1629

    Cote

    18 B 672

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1577

    Cote

    18 B 667

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et rapports", "lots et procès-verbaux de jets de lots"

    Date

    1646

    Cote

    18 B 676

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...
    • Procès-verbaux de "lots de partages" visitations et...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  73. Résultat n°73

    Mutualiser, coopérer, partager : des enjeux pour les archives communales et intercommunales.

    Date

    2013

    Cote

    Delta 20/29

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Gazette des archives
    • Mutualiser, coopérer, partager : des enjeux pour les...
  74. Résultat n°74

    Titres de propriété. Partages

    Date

    1604-1773

    Cote

    178 J 11

    • Contexte : Chartrier d'Étrepy (178 J)
    • Gestion de la seigneurie
    • Titres de propriété, droits seigneuriaux et féodaux
    • Titres de propriété. Partages
  75. Résultat n°75

    Partage. Extraits du procès-verbal des séances du conseil général de la commune et rôle du partage.

    Date

    1793-an III

    Cote

    E DEPOT 4005

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Coupetz
    • Biens communaux
    • Partage. Extraits du procès-verbal des séances du conseil...
  76. Résultat n°76

    Lots de partages de sucessions

    Date

    1670-1764

    Cote

    24 B 584

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Lots de partages de sucessions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  77. Résultat n°77

    Lots de partages de successions

    Date

    1700

    Cote

    17 B 307/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Lots de partages de successions

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  78. Résultat n°78

    Lots de partages de successions.

    Date

    1789-an II

    Cote

    17 B 312

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Lots de partages de successions.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  79. Résultat n°79

    Pièces relatives à l'aliénation et au partage de la maison conventuelle d'Hautvillers : procès-verbaux de partage, rétrocessions, quittances.

    Date

    1791-1792

    Cote

    J 1661

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Fonds de l'Abbaye d'Hautvillers
    • Pièces relatives à l'aliénation et au partage de la...
  80. Résultat n°80

    Saint-Jean-sur-Moivre. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1804) ; annulation du partage (1812).

    Date

    1804-1886

    Cote

    2 O 3884

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...
    • Saint-Jean-sur-Moivre
    • Saint-Jean-sur-Moivre. Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne