Piat, Louis Philippe, notaire à Villeseneux : minutes
Date
janvier 1890 - juin 1890
Cote
4 E 22826
-
Contexte : Archives notariales
- Piat, Louis Philippe, notaire à Villeseneux : minutes
janvier 1890 - juin 1890
4 E 22826
1868
2 E 786/16
1921
122 M 357
1854
4 E 22778
1895
2 E 786/70
1922
2 E 786/136
1665
4 E 9719
1817 - 1821
4 E 38
1877
2 E 786/34
1880
2 E 786/40
1939
1756 W 268/13
1914-1938
1248 W 479
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
janvier 1878 - juin 1878
4 E 22806
1971
1756 W 268/2
1920
2 E 786/240
1839
Monyer de Prilly, Marie-Joseph-François-Victor
1839
Chp 15919 (Cote intellectuelle)
1829
3 P 1370/12
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1939
1756 W 268/16
1813-1822
125 M 23
1836
122 M 2
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