Peupliers, inventaires.
Date
1959
Cote
E DEPOT 19300
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Villers-Franqueux
- BIENS COMMUNAUX
- Bois
- Peupliers, inventaires.
1959
E DEPOT 19300
1668-1749
2 E 749/1
1940-1959
E DEPOT 19279
1720-1730
24 B 1087
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1883-1892
2 E 749/10
1925-1966
E DEPOT 19216
1926
E dépôt 19251 bis
1940-1974
E DEPOT 19284
1920-1926
10 X 64
1856
122 M 107
1851
122 M 80
1921-1950
E DEPOT 19298
1835
3 P 1365/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835-1912
3 P 658/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1882
E DEPOT 19263
1911
E DEPOT 19265
1699-1707
24 B 1094
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1940-1945
E DEPOT 19277
1813-1822
E dépôt 19230
1835-1912
3 P 658/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1873-1892
E DEPOT 19247
1914-1918
2 Fi 633/1
1920-1948
E DEPOT 19275
1914-1918
2 Fi 633/2
1926
10 X 67
1835
3 P 1365/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
2001
Delta 1705/23
1835
3 P 1365/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1567-1766
56 H 772, H 1154 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1925-1926
10 X 76
1913-1922
2 E 749/13
1914
E DEPOT 19313
1716
13 H 99/38
1793-1812
E DEPOT 19228
1793-1812
E DEPOT 19226
1954
1755 W 167/9
1863-1872
E DEPOT 19245
1843-1852
E DEPOT 19239
1835
E DEPOT 19260
1823-1832
E DEPOT 19233
1731-1736
E dépôt 19221
1840-1940
2 O 4879
Préfecture de la Marne
1678-1682
24 B 1092
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1768-1790
24 B 1091
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1929-1956
E DEPOT 19314
1925-1926
10 X 68
1913-1933
1294 W 412
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1937-1939
E DEPOT 19317
1922-1935
E DEPOT 19259
1759
2 G 150/482
1925
10 X 66
1950-1960
E DEPOT 19294
1803-1902
E DEPOT 19250
1934
1755 W 167/3
1930-1957
E DEPOT 19308
1914-1966
E DEPOT 19295
1717
E dépôt 19220
1720-1729
24 B 1089
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1835
3 P 658/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1753-1767
E DEPOT 19223
1813-1822
E dépôt 19231
1929-1933
1294 W 413
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1911
E DEPOT 19264
1863-1872
E DEPOT 19246
2008
Delta 3285/2
1835
3 P 1365/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1863-1872
2 E 749/8
an XI-1812
E dépôt 19227
1813-1822
E DEPOT 19230
1646
13 H 149/9
1782-1790
C 1724
1783-1789
E DEPOT 19225
1895
E DEPOT 19304
1934
1755 W 167/2
1843-1852
2 E 749/6
1793-an X
2 E 749/3
1924
10 X 71
1886
122 M 237
1929-1938
E DEPOT 19321
1842-1925
9 X 2226
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