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  1. Résultat n°1
    Chapelle-Felcourt (La). Section Bu

    1 media

    Chapelle-Felcourt (La). Section Bu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 830/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Chapelle-Felcourt (La)
    • Plans parcellaires
    • Chapelle-Felcourt (La). Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2
    Chapelle-sous-Orbais (La). Section C1

    1 media

    Chapelle-sous-Orbais (La). Section C1

    Date

    1823

    Cote

    3 P 832/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Chapelle-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Chapelle-sous-Orbais (La). Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.