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  1. Résultat n°1

    Vienne-Le-Chatel (1719), Vieux-les-Escry (1645), Villers-le-Tilleur (Ardennes) (1677-1680), Wez (1698-1700)

    Date

    1645-1700

    Cote

    24 B 1132

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Actes de juridiction contentieuse civile isolés (en...
    • Vienne-Le-Chatel (1719), Vieux-les-Escry (1645), Villers-le-Tilleur...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1636-1689

    Cote

    17 B 1724

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.