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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1924-1927

Date

-

Cote

20 X 16

Résultat n°2

1919

Date

-

Cote

20 X 19

Résultat n°3

1923-1925

Date

-

Cote

20 X 22

Résultat n°4

1917-1921

Date

-

Cote

20 X 31

Résultat n°5

Frais de séjour des indigents dans les hospices. – Subventions accordées aux communes et état statistique de ces subventions de 1871 à 1885. – Délibérations du Conseil général.

Date

1871-1885

Cote

19 X 1

Résultat n°6

Rapport de l'inspecteur de l'Assistance publique sur les vieillards indigents secourus à domicile et ceux qui sont placés au dépôt de Montreuil.

Date

1882

Cote

19 X 2

Résultat n°7

Circulaire préfectorale du 20 octobre 1885 arrêtant que chaque commune doit, contribuer aux dépenses occasionnées par ses vieillards secourus ou hospitalisés (Le Conseil municipal doit prendre l'engagement formel d'acquitter ce contingent à partir du 1er janvier 1886 et voter les crédits nécessaires. Le refus de prendre cet engagement entraînerait la suppression de tout secours et le renvoi à l'hospice-dépôt des hospitalisés de la commune).

Date

1883-1885

Cote

19 X 7

Résultat n°8

Enquête sur le nombre des mineurs de 6 à 13 ans, infirmes et incurables, en vue de l'établissement d'une loi portant institution de l'assistance aux mineurs infirmes et incurables de 6 à 13 ans (circulaire préfectorale du 14 novembre 1924).

Date

1924

Cote

20 X 8

Résultat n°9

1930-1934

Date

-

Cote

20 X 35

Résultat n°10

1906-1913

Date

-

Cote

20 X 30

Résultat n°11

1927-1931

Date

-

Cote

20 X 11

Résultat n°12

Comptabilité.

Date

1883-1895

Cote

19 X 9

Résultat n°13

Enquête par communes afin de connaître le montant des pensions payées aux vieillards (les états néants ont été éliminés).

Date

1926

Cote

20 X 6

Résultat n°14

1928-1932

Date

-

Cote

20 X 17

Résultat n°15

1922-1926

Date

-

Cote

20 X 32

Résultat n°16

1921-1922

Date

-

Cote

20 X 21

Résultat n°17

Enquête sur la situation des vieillards indigents secourus à domicile.

Date

1881

Cote

19 X 4

Résultat n°18

1908-1914

Date

-

Cote

20 X 18

Résultat n°19

1920

Date

-

Cote

20 X 20

Résultat n°20

Enquête auprès des communes en vue d'une majoration de l'allocation sur le nombre des aveugles et infirmes incapables de se mouvoir.

Date

1922

Cote

20 X 7

Résultat n°21

Enquête sur les paralysés du département.

Date

1930

Cote

20 X 10

Résultat n°22

1926

Date

-

Cote

20 X 33

Résultat n°23

Établissement des statistiques.

Date

1913-1919

Cote

20 X 24

Résultat n°24

Listes nominatives par communes des personnes secourues.

Date

1911-1924

Cote

20 X 5

Résultat n°25

1927-1931

Date

-

Cote

20 X 34

Résultat n°26

Enquête auprès des communes sur le cumul de l'allocation militaire et de l'assistance aux vieillards (les états néants ont été éliminés).

Date

1929

Cote

20 X 9

Résultat n°27

Arrondissement de Châlons-sur-Marne.

Date

1907-1920

Cote

20 X 25

Résultat n°28

Enquête sur les indigents résidant dans chaque commune et recevant le secours à domicile (renseignements faisant suite à la demande du préfet pour être soumis au Conseil général).

Date

1883

Cote

19 X 5

Résultat n°29

1907-1916

Date

-

Cote

20 X 14

Résultat n°30

1917-1923

Date

-

Cote

20 X 15

Résultat n°31

Arrondissement de Vitry-le-François.

Date

1907-1920

Cote

20 X 29

Résultat n°32

Spécimens de dossiers d'indigents secourus à domicile.

Date

1854-1890

Cote

19 X 10

Résultat n°33

Délibérations des conseils municipaux relatives au vote de crédits nécessaires pour acquitter le contingent des pensions des vieillards secourus ou hospitalisés dans chaque commune (circulaire préfectorale du 20 octobre 1885).

Date

1885

Cote

19 X 8

Résultat n°34

Dossiers de demandes d'admission conservés à titre de spécimens.

Date

1932-1936

Cote

20 X 36

Résultat n°35

1931-1932

Date

-

Cote

20 X 12

Résultat n°36

Règlement ; modifications au règlement ; correspondance générale.

Date

1897-1932

Cote

20 X 2

Résultat n°37

Arrondissement de Reims.

Date

1907-1920

Cote

20 X 27

Résultat n°38

Arrondissement d'Épernay.

Date

1907-1920

Cote

20 X 26

Résultat n°39

Enquête sur le nombre de lits et le prix de la journée dans les différents hospices du département.

Date

1906

Cote

20 X 4

Résultat n°40

Enquête sur le nombre des vieillards, infirmes et incurables en vue de l'établissement de la loi.

Date

1903

Cote

20 X 3

Résultat n°41

Recours de la ville de Reims au Conseil de Préfecture et au Conseil d'État contre l'arrêté préfectoral fixant le contingent de la ville pour 1908.

Date

1908-1913

Cote

20 X 13

Résultat n°42

1926-1928

Date

-

Cote

20 X 23

Résultat n°43

Enquête prescrite par le préfet sur les vieillards indigents secourus à domicile.

Date

1883

Cote

19 X 6

Résultat n°44

Enquête sur les indigents et infirmes susceptibles d'être placés dans une maison de refuge.

Date

1873

Cote

19 X 3

Résultat n°45

Arrondissement de Sainte-Menehould.

Date

1907-1920

Cote

20 X 28

Résultat n°46

Enquête sur la situation de l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables en 1894, en vue de son organisation.

Date

1895-1896

Cote

20 X 1