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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1924-1927

    Cote

    20 X 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Comptabilité
    • 1924-1927
  2. Résultat n°2

    1919

    Cote

    20 X 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Statistiques
    • Exécution de la circulaire du 29 juin 1914
    • 1919
  3. Résultat n°3

    1923-1925

    Cote

    20 X 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Statistiques
    • Exécution de la circulaire du 29 juin 1914
    • 1923-1925
  4. Résultat n°4

    1917-1921

    Cote

    20 X 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1917-1921
  5. Résultat n°5

    Frais de séjour des indigents dans les hospices. – Subventions accordées aux communes et état statistique de ces subventions de 1871 à 1885. – Délibérations du Conseil général.

    Date

    1871-1885

    Cote

    19 X 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Frais de séjour des indigents dans les hospices. –...
  6. Résultat n°6

    Rapport de l'inspecteur de l'Assistance publique sur les vieillards indigents secourus à domicile et ceux qui sont placés au dépôt de Montreuil.

    Date

    1882

    Cote

    19 X 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Rapport de l'inspecteur de l'Assistance publique sur...
  7. Résultat n°7

    Circulaire préfectorale du 20 octobre 1885 arrêtant que chaque commune doit, contribuer aux dépenses occasionnées par ses vieillards secourus ou hospitalisés (Le Conseil municipal doit prendre l'engagement formel d'acquitter ce contingent à partir du 1er janvier 1886 et voter les crédits nécessaires. Le refus de prendre cet engagement entraînerait la suppression de tout secours et le renvoi à l'hospice-dépôt des hospitalisés de la commune).

    Date

    1883-1885

    Cote

    19 X 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Circulaire préfectorale du 20 octobre 1885 arrêtant...
  8. Résultat n°8

    Enquête sur le nombre des mineurs de 6 à 13 ans, infirmes et incurables, en vue de l'établissement d'une loi portant institution de l'assistance aux mineurs infirmes et incurables de 6 à 13 ans (circulaire préfectorale du 14 novembre 1924).

    Date

    1924

    Cote

    20 X 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Enquête sur le nombre des mineurs de 6 à 13 ans, infirmes...
  9. Résultat n°9

    1930-1934

    Cote

    20 X 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1930-1934
  10. Résultat n°10

    1906-1913

    Cote

    20 X 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1906-1913
  11. Résultat n°11

    1927-1931

    Cote

    20 X 11

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Commissions cantonales
    • 1927-1931
  12. Résultat n°12

    Comptabilité.

    Date

    1883-1895

    Cote

    19 X 9

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Enquête par communes afin de connaître le montant des pensions payées aux vieillards (les états néants ont été éliminés).

    Date

    1926

    Cote

    20 X 6

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Cumul de l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables...
    • Enquête par communes afin de connaître le montant des...
  14. Résultat n°14

    1928-1932

    Cote

    20 X 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Comptabilité
    • 1928-1932
  15. Résultat n°15

    1922-1926

    Cote

    20 X 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Révision du taux d'allocation
    • 1922-1926
  16. Résultat n°16

    1921-1922

    Cote

    20 X 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Statistiques
    • Exécution de la circulaire du 29 juin 1914
    • 1921-1922
  17. Résultat n°17

    Enquête sur la situation des vieillards indigents secourus à domicile.

    Date

    1881

    Cote

    19 X 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 19 X Secours aux vieillard indigents
    • Enquête sur la situation des vieillards indigents secourus...
  18. Résultat n°18

    1908-1914

    Cote

    20 X 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Statistiques
    • Exécution de la circulaire du 31 mai 1908
    • 1908-1914
  19. Résultat n°19

    1920

    Cote

    20 X 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Statistiques
    • Exécution de la circulaire du 29 juin 1914
    • 1920
  20. Résultat n°20

    Enquête auprès des communes en vue d'une majoration de l'allocation sur le nombre des aveugles et infirmes incapables de se mouvoir.

    Date

    1922

    Cote

    20 X 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 20 X Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Enquête auprès des communes en vue d'une majoration...