Registre des mandats.
Date
1896-1914
Cote
E DEPOT 11873
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Verzenay
- Finances de la commune
- Registre des mandats.
1896-1914
E DEPOT 11873
[vers 1935]
2 Fi 613/3
1846-1910
E DEPOT 11892
1831
3 P 1345/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1788-1791
E DEPOT 11821
1960
1755 W 160/6
1831
3 P 1345/11
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1853-1862
2 E 725/8
1831-1912
3 P 638/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1848-1857
E DEPOT 11826
[vers 1930]
2 Fi 613/35
1893-1910
E DEPOT 11863
1851-1885
E DEPOT 11883
1882
E DEPOT 11845
1881
122 M 221
1866-1913
E DEPOT 11856
1960
1755 W 160/15
2000
Jolly, Sylvie
2000
Ch 10558 (Cote intellectuelle), 1
1813-1822
1960
1755 W 160/22
1831
3 P 1345/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1863-1872
125 M 102
1864-1911
E DEPOT 11871
1960
1755 W 160/9
1980
1980
Chp 17408 (Cote intellectuelle)
1960-1975
1294 W 951
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1878-1890
E DEPOT 11855
1904-2000
2 Fi 613/9
1893-1896
E DEPOT 11872
[vers 1930]
2 Fi 613/14
1677-1699
24 B 1032
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1893-1902
125 M 157
1801-1930
2 O 4743
Préfecture de la Marne
1960
1755 W 160/2
1904-2000
2 Fi 613/22
1960-1975
1294 W 949
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1880-1936
9 X 1237
[1881]
[1881]
Chp 8803 (Cote intellectuelle)
2019
Chp 19095
1824-1910
E DEPOT 11870
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