Bulletin municipal de Chantemerle
Date
2009-2012
Cote
Delta 2451/1
-
Contexte : Périodiques (Châlons)
- Titre mort ou présumé mort
- Bulletin municipal de Vert-Toulon
- Bulletin municipal de Chantemerle
2009-2012
Delta 2451/1
1823-1832
125 M 34
1954
1756 W 257/59
1841
122 M 16
1793-1812
E DEPOT 4015
1869
2 E 786/18
1872
2 E 786/24
juin 1722 - 27 septembre 1745
4 E 19376
1903-1939
9 X 2190
1830
3 P 1304/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1922
2 E 786/136
1830
3 P 597/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1837-1894
2 O 4702
Préfecture de la Marne
2009
1756 W 257/35
1886
2 E 786/52
1958
1756 W 257/12
1887
2 E 786/54
2009
1756 W 257/30
1861
122 M 118
1856
122 M 94
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