Petit, Simon Louis, notaire à Verneuil : minutes
Date
Entre le 1er janvier 1909 et le 30 avril 1909
Cote
4 E 36670
-
Contexte : Archives notariales
- Petit, Simon Louis, notaire à Verneuil : minutes
Entre le 1er janvier 1909 et le 30 avril 1909
4 E 36670
1860-1910
48 J 618, 48 J 475 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1863-1892
2 E 720/13
1668-1749
2 E 720/4
1893-1912
2 E 720/18
Entre le 1er septembre 1919 et le 31 décembre 1919
4 E 36688
1770-1792
2 E 720/3
1851
122 M 69
juin 1886 - décembre 1886
4 E 29423
1874-1875
4 E 29420-29421
[vers 1915]
2 Fi 609/14
2022
Delta 1705/35
1832
3 P 1341/13
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Entre le 1er septembre 1911 et le 31 décembre 1911
4 E 36676
1665-1678
J 1579
1832
3 P 634/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1916-1916
4 E 36684
1896
122 M 271
1913-1929
2 E 720/19
Entre le 1er janvier 1908 et le 30 juin 1908
4 E 36668
1974
1754 W 152/16
1904-1930
2 Fi 609/16
1920-1923
10 R 4451
1876
122 M 190
Entre le 1er octobre 1909 et le 31 décembre 1909
4 E 36672
1882-1974
3 P 634/8
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1832
3 P 1341/20
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
janvier 1891 - mai 1891
4 E 29432
1915-1915
4 E 36683
Entre le 1er janvier 1911 et le 31 août 1911
4 E 36675
Entre le 1er janvier 1914 et le 31 mars 1914
4 E 36681
1880
Nicaise, Auguste
1880
Delta 103/71 (Cote intellectuelle)
1863-1872
125 M 95
1920-1921
10 R 3356
1974
1754 W 152/7
janvier 1893 - mai 1893
4 E 29436
janvier 1900 - juin 1900
4 E 29447
1901
122 M 293
juillet 1904 - décembre 1904
4 E 29455
1863-1877
2 E 720/10
1914-1973
1270 W 317
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1920-1921
10 R 2210
Entre le 1er janvier 1920 et le 29 février 1920
4 E 36689
janvier 1889 - avril 1889
4 E 29427
juillet 1899 - décembre 1899
4 E 29446
1920-1921
10 R 3365
Entre le 1er janvier 1921 et le 31 mai 1921
4 E 36693
1832
3 P 1341/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
juillet 1896 - décembre 1896
4 E 29441
1920-1921
10 R 3352
janvier 1902 - mai 1902
4 E 29450
janvier 1896 - juin 1896
4 E 29440
1817-1935
2 O 4692
Préfecture de la Marne
1920-1921
10 R 3363
1918-1918
4 E 36686
1873-1882
125 M 112
1977-2007
Delta 1699/1
juillet 1906 - décembre 1906
4 E 29459
1886-1893
4 E 29422-29436
janvier 1898 - décembre 1898
4 E 29444
1974
1754 W 152/5
janvier 1901 - décembre 1901
4 E 29449
juin 1903 - décembre 1903
4 E 29453
1958-1961
Delta 1172/1
1914-1973
1270 W 318
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1920-1921
10 R 3364
1974
1754 W 152/13
an XI-1862
2 E 720/12
1853-1862
125 M 79
1812-1939
2 O 4693
Préfecture de la Marne
1900 - 1919
4 E 16666
1974
1754 W 152/3
[vers 1950]
2 Fi 609/1
1904-1940
2 Fi 609/8
1920-1921
10 R 3361
1813-1822
125 M 23
1608-an XII
1920-1922
10 R 4455
1832
3 P 1341/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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