Petit, Simon Louis, notaire à Verneuil : minutes
Date
Entre le 1er janvier 1909 et le 30 avril 1909
Cote
4 E 36670
-
Contexte : Archives notariales
- Petit, Simon Louis, notaire à Verneuil : minutes
Entre le 1er janvier 1909 et le 30 avril 1909
4 E 36670
1860-1910
48 J 618, 48 J 475 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1863-1892
2 E 720/13
1668-1749
2 E 720/4
1893-1912
2 E 720/18
Entre le 1er septembre 1919 et le 31 décembre 1919
4 E 36688
1770-1792
2 E 720/3
1851
122 M 69
juin 1886 - décembre 1886
4 E 29423
1874-1875
4 E 29420-29421
[vers 1915]
2 Fi 609/14
2022
Delta 1705/35
1832
3 P 1341/13
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Entre le 1er septembre 1911 et le 31 décembre 1911
4 E 36676
1665-1678
J 1579
1832
3 P 634/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1916-1916
4 E 36684
1896
122 M 271
1913-1929
2 E 720/19
Entre le 1er janvier 1908 et le 30 juin 1908
4 E 36668
1974
1754 W 152/16
1904-1930
2 Fi 609/16
1920-1923
10 R 4451
1876
122 M 190
Entre le 1er octobre 1909 et le 31 décembre 1909
4 E 36672
1882-1974
3 P 634/8
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1832
3 P 1341/20
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
janvier 1891 - mai 1891
4 E 29432
1915-1915
4 E 36683
Entre le 1er janvier 1911 et le 31 août 1911
4 E 36675
Entre le 1er janvier 1914 et le 31 mars 1914
4 E 36681
1880
Nicaise, Auguste
1880
Delta 103/71 (Cote intellectuelle)
1863-1872
125 M 95
1920-1921
10 R 3356
1974
1754 W 152/7
janvier 1893 - mai 1893
4 E 29436
janvier 1900 - juin 1900
4 E 29447
1901
122 M 293
juillet 1904 - décembre 1904
4 E 29455
1863-1877
2 E 720/10
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