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  1. Résultat n°1

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1780-1790

    Cote

    24 B 992

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1638-1709

    Cote

    24 B 986

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 990

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1741-1749

    Cote

    24 B 988

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 989

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1728-1741

    Cote

    24 B 987

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 991

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Vêtures, nantissements et audiences

    Date

    1771-1790

    Cote

    24 B 993

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice seigneuriales de la paroisse de Sermiers :...
    • Vêtures, nantissements et audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims