Legras, Jean-Baptiste, notaire à Vandières : minutes
Date
1841
Cote
4 E 21275
-
Contexte : Archives notariales
- Legras, Jean-Baptiste, notaire à Vandières : minutes
1841
4 E 21275
An X
4 E 14594
janvier 1857 - juin 1857
4 E 21293
1787
4 E 14580
1969
1755 W 157/19
an XI-1812
1869
4 E 21311
1832-1912
3 P 615/5
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1876
122 M 196
Entre le 1er juillet 1897 et le 31 décembre 1897
4 E 37525
An XIII
4 E 14597
1903-1905
4 E 2006, 37539-37540
1775-1784
E DEPOT 453
1883-1892
125 M 139
1844
4 E 21278
2003
1755 W 157/40
1893
4 E 21358
1765-1774
E DEPOT 452
1821
4 E 14614
1816
4 E 21249
1832-1912
3 P 615/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1785
4 E 14578
1823-1832
125 M 42
août 1835 - 1836
4 E 21270
An IX
4 E 14593
1843-1852
2 E 699/6
1832
3 P 1322/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Entre le 1er juillet 1902 et le 31 décembre 1902
4 E 37538
2003
1755 W 157/41
1990
1755 W 157/26
1892
4 E 21356
1886
122 M 237
1832
3 P 1322/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
an XI-1812
1820
4 E 14613
janvier 1885 - juin 1885
4 E 21338
1635-1642
E DEPOT 442
1833-1839
4 E 21500
1817
4 E 14610
1969
1755 W 157/20
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