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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Gaveau, Fabien

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8251, 2679-0556, 43

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
  2. Résultat n°2

    Usages locaux encore en vigueur dans le canton d'Ecury-sur-Coole

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Chp 9506 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux encore en vigueur dans le canton d'Ecury-sur-Coole
  3. Résultat n°3

    Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube. Recueil officiel

    Date de publication

    1856

    Auteur

    Berthelin, Egmont

    Date

    1856

    Cote

    SA 149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Usages locaux ayant force de loi dans le département...
  4. Résultat n°4

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  5. Résultat n°5

    Les usages locaux ayant force de loi en France. Recueil officiel pour le département de la Marne

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Berthelin, Egmont

    Date

    1857

    Cote

    Ch 41 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les usages locaux ayant force de loi en France. Recueil...
  6. Résultat n°6

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne / réunis et classés par Henri Moreau

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Moreau, Henri

    Date

    1912

    Cote

    R Ch 128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  7. Résultat n°7

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 16060 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  8. Résultat n°8

    Usages locaux du canton de Chatillon-sur-Marne

    Date de publication

    1855

    Date

    1855

    Cote

    Chp 5434 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux du canton de Chatillon-sur-Marne
  9. Résultat n°9

    Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne constatée par des commissions cantonales

    Date de publication

    1856

    Auteur

    Caquot

    Date

    1856

    Cote

    Delta 103/47 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Usages locaux encore en vigueur dans le département...
  10. Résultat n°10

    Recueil des usages locaux du département de Loir-et-Cher classés dans un ordre méthodique

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Leguay, Léon

    Date

    1888

    Cote

    H bib 43 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recueil des usages locaux du département de Loir-et-Cher...
  11. Résultat n°11

    Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Blaquart, A. H.

    Date

    1909

    Cote

    Chp 5445 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans...
  12. Résultat n°12

    Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne, recueillis par des commissions cantonales désignées par M. le préfet de la Marne et publiés avec l'autorisation de ce magistrat (par C.-M. Caquot)

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Caquot, Charles-Marie (1788-1857)

    Date

    1857

    Cote

    Chp 5083 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux encore en vigueur dans le département...
  13. Résultat n°13

    Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Bailly, Arthur

    Date

    1925

    Cote

    Chp 6164 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons...
  14. Résultat n°14

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    R Chp 16060 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  15. Résultat n°15

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Chp 5742 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  16. Résultat n°16

    Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube. Recueil officiel

    Date de publication

    1856

    Auteur

    Berthelin, Egmont

    Date

    1856

    Cote

    Ch 130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Usages locaux ayant force de loi dans le département...
  17. Résultat n°17

    Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. Chalons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1937

    Date

    1937

    Cote

    R Chp 5742

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
  18. Résultat n°18

    Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Caquot, Charles-Marie

    Date

    1857

    Cote

    Chp 5084 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Usages locaux encore en vigueur dans le département...
  19. Résultat n°19

    Département d'Eure-et-Loir. Usages locaux des quatre arrondissements

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Watrin, Hyacinthe

    Date

    1906

    Cote

    H bib 44 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département d'Eure-et-Loir. Usages locaux des quatre...
  20. Résultat n°20

    La situation juridique des terres pendant les derniers siècles de l'ancien régime dans un village du bailliage de Langres

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Perrenet, P.

    Date

    1930

    Cote

    Delta 5348/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La situation juridique des terres pendant les derniers...