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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau
Cote
H bib 8251, 2679-0556, 43
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
Résultat n°2

Usages locaux encore en vigueur dans le canton d'Ecury-sur-Coole
Cote
Chp 9506 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux encore en vigueur dans le canton d'Ecury-sur-Coole
Résultat n°3

Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube. Recueil officiel
Cote
SA 149 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Aube (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Usages locaux ayant force de loi dans le département...
Résultat n°4

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°5

Les usages locaux ayant force de loi en France. Recueil officiel pour le département de la Marne
Cote
Ch 41 (Cote intellectuelle)
 Date
1857
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les usages locaux ayant force de loi en France. Recueil...
Résultat n°6

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne / réunis et classés par Henri Moreau
Cote
R Ch 128 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°7

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. 1958
Cote
Chp 16060 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°8

Usages locaux du canton de Chatillon-sur-Marne
Cote
Chp 5434 (Cote intellectuelle)
 Date
1855
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux du canton de Chatillon-sur-Marne
Résultat n°9

Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne constatée par des commissions cantonales
Cote
Delta 103/47 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Usages locaux encore en vigueur dans le département...
Résultat n°10

Recueil des usages locaux du département de Loir-et-Cher classés dans un ordre méthodique
Cote
H bib 43 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Loir-et-Cher (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Recueil des usages locaux du département de Loir-et-Cher...
Résultat n°11

Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans le canton de Chatillon-sur-Marne / par A.-H. Blaquart
Cote
Chp 5445 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recueil annoté des usages locaux suivis comme loi dans...
Résultat n°12

Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne, recueillis par des commissions cantonales désignées par M. le préfet de la Marne et publiés avec l'autorisation de ce magistrat (par C.-M. Caquot)
Cote
Chp 5083 (Cote intellectuelle)
 Date
1857
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux encore en vigueur dans le département...
Résultat n°13

Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons de Reims précédés de l'explication des notions juridiques qui s'y rapportent
Cote
Chp 6164 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Usages locaux suivis comme loi dans les quatre cantons...
Résultat n°14

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
R Chp 16060 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°15

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne
Cote
Chp 5742 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°16

Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube. Recueil officiel
Cote
Ch 130 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Aube (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Usages locaux ayant force de loi dans le département...
Résultat n°17

Usages locaux suivis comme loi dans le département de la Marne. Chalons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1937
Cote
R Chp 5742
 Date
1937
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Usages locaux suivis comme loi dans le département...
Résultat n°18

Usages locaux encore en vigueur dans le département de la Marne
Cote
Chp 5084 (Cote intellectuelle)
 Date
1857
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Usages locaux encore en vigueur dans le département...
Résultat n°19

Département d'Eure-et-Loir. Usages locaux des quatre arrondissements
Cote
H bib 44 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu
Eure-et-Loir (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Département d'Eure-et-Loir. Usages locaux des quatre...
Résultat n°20

La situation juridique des terres pendant les derniers siècles de l'ancien régime dans un village du bailliage de Langres
Cote
Delta 5348/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La situation juridique des terres pendant les derniers...