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Résultat n°1

Mairie de Troyes. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de Troyes. Etablissement d'un conseil de salubrité près l'administration municipale de la ville de Troyes

Date

[1830]

Cote

Chp 10741 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Mairie de Troyes. Ordonnance de police concernant les affiches des arrêtés, réglemens et ordonnances de l'autorité municipale

Date

[1831]

Cote

Chp 10730 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Troyes (Hygiène, Alimentation). Mairie de Troyes. Ordonnance de police concernant les ustensiles et vases de cuivre

Date

[1832]

Cote

Chp 10748 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Mairie de Troyes. Règlement sur la police des spectacles

Date

[1831]

Cote

Chp 10733 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Mairie de Troyes. Réglement de police sur l'encordage et le mesurage du bois à brûler

Date

[1831]

Cote

Chp 10747 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Mairie de Troyes. Règlement de police relatif aux enseignes, tableaux, étalages et autres objets saillants sur la voie publique

Date

[1831]

Cote

Chp 10738 (Cote intellectuelle)