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  1. Résultat n°1

    Mairie de Troyes. Ordonnance qui prescrit la fermeture des cours communes, culs-de-sac, passages et allées, ainsi que des portes des maisons pendant la nuit

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10737 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Ordonnance qui prescrit la fermeture...
  2. Résultat n°2

    Mairie de Troyes. Ordonnance de police sur les émeutes, bruits et attroupements

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10732 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Ordonnance de police sur les émeutes,...
  3. Résultat n°3

    Mairie de Troyes. Arrêté qui ordonne l'établissement des fosses d'aisances dans les maisons qui n'en ont pas

    Date de publication

    1832

    Date

    1832

    Cote

    Chp 10742 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Arrêté qui ordonne l'établissement...
  4. Résultat n°4

    Mairie de Troyes. Arrêté qui prescrit le rétablissement du marché aux combustibles

    Date de publication

    [1830]

    Date

    [1830]

    Cote

    Chp 10746 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Arrêté qui prescrit le rétablissement...
  5. Résultat n°5

    Mairie de Troyes. Ordonnance relative au balayage des rues et à l'enlèvement des boues

    Date de publication

    [1821]

    Date

    [1821]

    Cote

    Chp 10740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Ordonnance relative au balayage des...
  6. Résultat n°6

    Mairie de Troyes. Ordonnance concernant le balayage des rues, la sûreté de la voie publique, la salubrité de l'air, etc.

    Date de publication

    [1816]

    Date

    [1816]

    Cote

    Chp 10739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Ordonnance concernant le balayage...
  7. Résultat n°7

    Mairie de Troyes. Réglement relatif à la vidange des fosses d'aisances et au transport des matières

    Date de publication

    [1817]

    Date

    [1817]

    Cote

    Chp 10743 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Réglement relatif à la vidange des...
  8. Résultat n°8

    Mairie de Troyes. Ordonnance par laquelle il est défendu de jeter des pierres, tirer des armes à feu, etc.

    Date de publication

    [1814]

    Date

    [1814]

    Cote

    Chp 10734 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Ordonnance par laquelle il est défendu...
  9. Résultat n°9

    Mairie de Troyes. Arrêté concernant la mendicité

    Date de publication

    [1831]

    Date

    [1831]

    Cote

    Chp 10736 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Arrêté concernant la mendicité
  10. Résultat n°10

    Mairie de Troyes. Réglement concernant certaines mesures de sûreté publique

    Date de publication

    [1833]

    Date

    [1833]

    Cote

    Chp 10731 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de Troyes. Réglement concernant certaines mesures...