• sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mairie de Troyes. Ordonnance qui prescrit la fermeture des cours communes, culs-de-sac, passages et allées, ainsi que des portes des maisons pendant la nuit

Date

[1831]

Cote

Chp 10737 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Mairie de Troyes. Ordonnance de police sur les émeutes, bruits et attroupements

Date

[1831]

Cote

Chp 10732 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Mairie de Troyes. Arrêté qui ordonne l'établissement des fosses d'aisances dans les maisons qui n'en ont pas

Date

1832

Cote

Chp 10742 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Mairie de Troyes. Arrêté qui prescrit le rétablissement du marché aux combustibles

Date

[1830]

Cote

Chp 10746 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Mairie de Troyes. Ordonnance relative au balayage des rues et à l'enlèvement des boues

Date

[1821]

Cote

Chp 10740 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Mairie de Troyes. Ordonnance concernant le balayage des rues, la sûreté de la voie publique, la salubrité de l'air, etc.

Date

[1816]

Cote

Chp 10739 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Mairie de Troyes. Réglement relatif à la vidange des fosses d'aisances et au transport des matières

Date

[1817]

Cote

Chp 10743 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Mairie de Troyes. Ordonnance par laquelle il est défendu de jeter des pierres, tirer des armes à feu, etc.

Date

[1814]

Cote

Chp 10734 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Mairie de Troyes. Arrêté concernant la mendicité

Date

[1831]

Cote

Chp 10736 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Mairie de Troyes. Réglement concernant certaines mesures de sûreté publique

Date

[1833]

Cote

Chp 10731 (Cote intellectuelle)