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  1. Résultat n°1

    Traité des eaux non domaniales, la législation et l'action administrative / par A. Troté,...

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Troté, Albert

    Date

    1947

    Cote

    D bib 780 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité des eaux non domaniales, la législation et l'action...
  2. Résultat n°2

    Historique et commentaire des lois, règlements et circulaires ministérielles / par A. Troté,... ; Associations syndicales. Associations antérieures à la loi du 21 juin 1865 et associations forcées. Union d'associations syndicales ou forcées

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Troté, Albert

    Date

    1943

    Cote

    D bib 798 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Historique et commentaire des lois, règlements et circulaires...