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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité des eaux non domaniales, la législation et l'action administrative / par A. Troté,...
Cote
D bib 780 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des eaux non domaniales, la législation et l'action...
Résultat n°2

Historique et commentaire des lois, règlements et circulaires ministérielles / par A. Troté,... ; Associations syndicales. Associations antérieures à la loi du 21 juin 1865 et associations forcées. Union d'associations syndicales ou forcées
Cote
D bib 798 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Historique et commentaire des lois, règlements et circulaires...