Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Date
1911
Cote
E DEPOT 21806
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Tilloy-et-Bellay
- Administrations financières
- Cadastre
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
1911
E DEPOT 21806
2019
Delta 1705/35
1853-1862
125 M 87
1933-1974
1248 W 1092
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1834
3 P 1301/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1883-1892
125 M 140
1863-1872
125 M 104
1856
122 M 111
1951-1959
E DEPOT 21815
1696-1792
2 E 670/1
1989
1756 W 239/28
1933
1756 W 239/14
1933
1756 W 239/1
1910-1929
2 E 670/13
1835-1927
2 O 4454
Préfecture de la Marne
1922-1968
E DEPOT 21820
1951-1986
E DEPOT 21813
1962-1973
E DEPOT 21824
1834
3 P 1301/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1793-1870
2 E 670/6
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