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  1. Résultat n°1

    Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1934

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les droits des seigneurs de Rozoy à Dommery et Thin-le-Moûtier
  2. Résultat n°2

    Thin-le-Moutier (Ardennes)

    Date

    21/10/1680-31/12/1681

    Cote

    23 B 90

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Thin-le-Moutier (Ardennes)

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  3. Résultat n°3

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1636-1689

    Cote

    17 B 1724

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1715-1719

    Cote

    17 B 1731

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5