Délibérations municipales.
Date
1843-1869
Cote
E DEPOT 13157
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Thaas
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations municipales.
1843-1869
E DEPOT 13157
1809-1934
2 O 4405
Préfecture de la Marne
1863-1872
125 M 95
1842
3 P 1292/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
2017
Delta 3256/2
1844-1853
E DEPOT 13176
1993
1754 W 143/3
1873-1882
125 M 112
1851
122 M 68
1803-1813
E DEPOT 13164
1939
Fromols, J.
1939
Delta 15/6 (Cote intellectuelle)
1959
1754 W 143/22
1934
1754 W 143/5
1911
122 M 339
1984
1754 W 143/2
1803-1813
E DEPOT 13163
1884-1893
E DEPOT 13188
1874-1883
E DEPOT 13184
1872
122 M 171
1959
1754 W 143/21
1874-1883
E DEPOT 13183
1934
1754 W 143/13
1993
1754 W 143/16
1884-1893
E DEPOT 13187
1921
122 M 361
1774-an X
2 E 663/2
1842
3 P 1292/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1795-1802
E DEPOT 13161
1913-1933
1270 W 301
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1856
122 M 101
2021
Delta 3256/3
1741 - 1749
4 E 17991
1863-1892
2 E 663/5
1836
122 M 7
1844-1900
2 O 4402
Préfecture de la Marne
1853-1862
125 M 79
1723 - 1733
4 E 17989
1934
1754 W 143/11
1698
4 E 17988
1842
3 P 1292/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.