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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

Date

1606-1629

Cote

17 B 777/3

Résultat n°2

Papier terrier de la seigneurie, propriétés de la prévôté.

Date

1512-1787

Cote

56 H 964, H 1346 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Procès avec Guillaume d'Apremont et consorts, qui avaient détourné l'eau du moulin d'Echarson.

Date

1528-1540

Cote

56 H 967, H 1349 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Procès avec Guillaume d'Apremont et consorts (supplément).

Date

1529-1542

Cote

56 H 968, H 1350 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Seigneurie et justice.

Date

1200-1788

Cote

56 H 962, H 1344 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Desserte de la chapelle d'Echarson.

Date

1671-1756

Cote

56 H 969, H 1351 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Conflits entre le prévôt et les habitants au sujet des droits seigneuriaux.

Date

1701-1786

Cote

56 H 966, H 1348 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Réparations des bâtiments et de la chapelle d'Echarson.

Date

1713-1779

Cote

56 H 965, H 1347 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Cense (supplément).

Date

1556-1784

Cote

56 H 751, H 1133 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Cense.

Date

1556-1765

Cote

56 H 750, H 1132 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Cens et autres droits seigneuriaux.

Date

1579-1788

Cote

56 H 963, H 1345 (Ancienne cote)