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  1. Résultat n°1

    Répertoire des marques de produits mélangés destinés au graissage, exonérés de l'impôt du chiffre d'affaires. Mars 1935

    Date de publication

    1935

    Date

    1935

    Cote

    Dp 5552 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire des marques de produits mélangés destinés...
  2. Résultat n°2

    Bulletin d'informations offert gracieusement à ses abonnés / par le Conseiller champenois... Reims

    Date de publication

    [1959]

    Date

    [1959]

    Cote

    Chp 9249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bulletin d'informations offert gracieusement à ses...
  3. Résultat n°3

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  4. Résultat n°4

    Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie et des Finances. ParisHavas-Conseil1967

    Date

    1967

    Cote

    Hp 10392

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie...
  5. Résultat n°5

    Les coopératives agricoles et la taxe sur le chiffre d'affaires

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Huc, E.

    Date

    1928

    Cote

    Dp 5770 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les coopératives agricoles et la taxe sur le chiffre...
  6. Résultat n°6

    Réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, la généralisation de la taxe sur la valeur ajoutée : méthode de calcul des prix de gros et de détail au 1er janvier 1968 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale du commerce intérieur et des prix. ParisImprimerie nationale1968

    Date

    1968

    Cote

    Hp 17581

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, la généralisation...
  7. Résultat n°7

    Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Chaveneau, Jules

    Date

    1920

    Cote

    D bib 457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......
  8. Résultat n°8

    Répertoire des marques de lessives restant soumises au régime de l'impôt sur le chiffre d'affaires au taux de 2%. Mars 1935

    Date de publication

    1935

    Date

    1935

    Cote

    Dp 5553 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire des marques de lessives restant soumises...
  9. Résultat n°9

    Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie et des Finances. ParisHavas-Conseil1967

    Date

    1967

    Cote

    R Hp 10392

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie...
  10. Résultat n°10

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  11. Résultat n°11

    Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires. Traité théorique et pratique. Nouvelles dispositions législatives et règlementaires. Jurisprudence

    Date de publication

    1927-1929

    Auteur

    Allix, Edgard

    Date

    1927-1929

    Cote

    D bib 10219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires....