Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
    • 1
    • 4
    • 2
    • 1
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Typologies
  • 1
  • 1
Sujets
  • 11
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire des marques de produits mélangés destinés au graissage, exonérés de l'impôt du chiffre d'affaires. Mars 1935
Cote
Dp 5552 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire des marques de produits mélangés destinés...
Résultat n°2

Bulletin d'informations offert gracieusement à ses abonnés / par le Conseiller champenois... Reims
Cote
Chp 9249 (Cote intellectuelle)
 Date
[1959]
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Bulletin d'informations offert gracieusement à ses...
Résultat n°3

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]
Cote
R Hp 10394
 Date
[1922]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
Résultat n°4

Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie et des Finances. ParisHavas-Conseil1967
Cote
Hp 10392
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie...
Résultat n°5

Les coopératives agricoles et la taxe sur le chiffre d'affaires
Cote
Dp 5770 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coopératives agricoles et la taxe sur le chiffre...
Résultat n°6

Réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, la généralisation de la taxe sur la valeur ajoutée : méthode de calcul des prix de gros et de détail au 1er janvier 1968 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale du commerce intérieur et des prix. ParisImprimerie nationale1968
Cote
Hp 17581
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, la généralisation...
Résultat n°7

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.
Cote
D bib 457 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......
Résultat n°8

Répertoire des marques de lessives restant soumises au régime de l'impôt sur le chiffre d'affaires au taux de 2%. Mars 1935
Cote
Dp 5553 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire des marques de lessives restant soumises...
Résultat n°9

Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie et des Finances. ParisHavas-Conseil1967
Cote
R Hp 10392
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie...
Résultat n°10

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]
Cote
Hp 10394
 Date
[1922]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
Résultat n°11

Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires. Traité théorique et pratique. Nouvelles dispositions législatives et règlementaires. Jurisprudence
Cote
D bib 10219 (Cote intellectuelle)
 Date
1927-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires....