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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire des marques de produits mélangés destinés au graissage, exonérés de l'impôt du chiffre d'affaires. Mars 1935

Date

1935

Cote

Dp 5552 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Bulletin d'informations offert gracieusement à ses abonnés / par le Conseiller champenois... Reims

Date

[1959]

Cote

Chp 9249 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

Date

[1922]

Cote

R Hp 10394

Résultat n°4

Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie et des Finances. ParisHavas-Conseil1967

Date

1967

Cote

Hp 10392

Résultat n°5

Les coopératives agricoles et la taxe sur le chiffre d'affaires

Date

1928

Cote

Dp 5770 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, la généralisation de la taxe sur la valeur ajoutée : méthode de calcul des prix de gros et de détail au 1er janvier 1968 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale du commerce intérieur et des prix. ParisImprimerie nationale1968

Date

1968

Cote

Hp 17581

Résultat n°7

Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

Date

1920

Cote

D bib 457 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Répertoire des marques de lessives restant soumises au régime de l'impôt sur le chiffre d'affaires au taux de 2%. Mars 1935

Date

1935

Cote

Dp 5553 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Le nouveau régime de TVA / Ministère de l'Economie et des Finances. ParisHavas-Conseil1967

Date

1967

Cote

R Hp 10392

Résultat n°10

Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

Date

[1922]

Cote

Hp 10394

Résultat n°11

Les impôts français. La taxe sur le chiffre d'affaires. Traité théorique et pratique. Nouvelles dispositions législatives et règlementaires. Jurisprudence

Date

1927-1929

Cote

D bib 10219 (Cote intellectuelle)