Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Lieux
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 5
    • 3
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 5
Typologies
  • 5
  • 5
Sujets
  • 5
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Givry-lès-Loisy. Section A3

    1 media

    Givry-lès-Loisy. Section A3

    Date

    1830

    Cote

    3 P 985/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Givry-lès-Loisy
    • Plans parcellaires
    • Givry-lès-Loisy. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2
    Queudes. Section D2

    1 media

    Queudes. Section D2

    Date

    1815

    Cote

    3 P 1170/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Queudes
    • Plans parcellaires
    • Queudes. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  3. Résultat n°3
    Barbonne. Section B2

    1 media

    Barbonne. Section B2

    Date

    1812

    Cote

    3 P 736/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Barbonne-Fayel
    • Plans parcellaires
    • Barbonne. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  4. Résultat n°4
    Bagneux. Section E2

    1 media

    Bagneux. Section E2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 732/17

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bagneux
    • Plans parcellaires
    • Bagneux. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  5. Résultat n°5
    Barbonne. Section Du

    1 media

    Barbonne. Section Du

    Date

    1812

    Cote

    3 P 736/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Barbonne-Fayel
    • Plans parcellaires
    • Barbonne. Section Du

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.