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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer, seigneur en partie de Drosnay.
Cote
J 5912
 Date
1769
 Lieu
Drosnay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 5850-6118)

  • Pièces isolées et petits fonds
  • Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer,...
Résultat n°2

René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de propriétés, liquidation de succession.
Cote
J 956
 Date
1869-1877
 Lieu
Vienne-la-Ville (Marne, France)
 Type de document
TITRE DE PROPRIETE

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de...
Résultat n°3

Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)
Cote
Delta 102/18 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Transaction relative à la succession de Savary de Belvain...
Résultat n°4

Succession Thiery
Cote
Chp 9255 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Succession Thiery
Résultat n°5

Traité des successions divisé en quatre livres
Cote
D bib 20045 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des successions divisé en quatre livres
Résultat n°6

Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]
Cote
H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur...
Résultat n°7

Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau
Cote
D bib 665 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941...
Résultat n°8

Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer
Cote
Hp 7063 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la...
Résultat n°9

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie
Cote
R Hp 9185
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
Résultat n°10

Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix du canton d'Aÿ : titres de propriété.
Cote
J 929
 Date
1588-1827
 Lieu - Type de document
TITRE DE PROPRIETE

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix...
Résultat n°11

Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant à Aÿ et de Marie Nicole Roger, son épouse : titres de propriété.
Cote
J 930
 Date
1638-1779
 Lieu - Type de document
TITRE DE PROPRIETE

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant...
Résultat n°12

Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
Cote
H bib 4458 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau
Résultat n°13

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...
Cote
H bib 8263
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
Résultat n°14

Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure
Cote
D bib 670 (Cote intellectuelle)
 Date
1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité du partage de succession et des opérations et...
Résultat n°15

Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
Cote
D bib 57 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier
Résultat n°16

Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien officier de hussards, maire de Bignicourt-sur-Saulx, décédé le 2 octobre 1847 : titres de propriété, pièces de comptabilité.
Cote
J 928
 Date
1701-1858
 Lieu
Bignicourt-sur-Saulx (Marne, France)
 Type de document
TITRE DE PROPRIETE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien...
Résultat n°17

Succession de la baronne de Rebel, née Marie-Antoinette Bellot, demeurant à Aÿ : titres de propriété, testaments, contrats de mariage, comptes de tutelle, frais d'enterrement.
Cote
J 927
 Date
1752-1826
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document
TITRE DE PROPRIETE

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

  • Pièces isolées
  • Succession de la baronne de Rebel, née Marie-Antoinette...
Résultat n°18

Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart
Cote
Chp 15238 (Cote intellectuelle)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis,...
Résultat n°19

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie
Cote
Hp 9185
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Décès, disparitions et successions en généalogie /...
Résultat n°20

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...
Cote
D bib 803 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel pour l'ouverture et le partage des successions,...