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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Partage de la succession de Joseph de La Loïauté, écuyer, seigneur en partie de Drosnay.

Date

1769

Cote

J 5912

Résultat n°2

René Mathieu de Vienne à Vienne-la-Ville : titres de propriétés, liquidation de succession.

Date

1869-1877

Cote

J 956

Résultat n°3

Transaction relative à la succession de Savary de Belvain et de Jeanne de Rosay (1416)

Date

1896

Cote

Delta 102/18 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Succession Thiery

Date

1904

Cote

Chp 9255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Traité des successions divisé en quatre livres

Date

1735

Cote

D bib 20045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Les Fortunes françaises au XIXe siècle : enquête sur la répartition et la composition des capitaux privés à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, d'après l'enregistrement des déclarations de succession / dirigée par Adeline Daumard ; avec la collaboration de Félix Codaccioni, Georges Dupeux et Jacqueline Herpin, Jacques Godechot... [etc.]

Date

1973

Cote

H bib 3628 (Cote intellectuelle), 27

Résultat n°7

Séquestres. Principaux documents au Ier septembre 1941 (lois, décrets, arrêtés et circulaires) / Ministère de la justice. Direction des affaires civiles et du sceau

Date

1941

Cote

D bib 665 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

Date

1852

Cote

Hp 7063 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

Date

2016

Cote

R Hp 9185

Résultat n°10

Succession de Jean François Bigot, ancien juge de paix du canton d'Aÿ : titres de propriété.

Date

1588-1827

Cote

J 929

Résultat n°11

Succession de Pierre Geoffroy Violar, bourgeois demeurant à Aÿ et de Marie Nicole Roger, son épouse : titres de propriété.

Date

1638-1779

Cote

J 930

Résultat n°12

Recherche Héritiers / Jean-Marie et Francis Andriveau

Date

1994

Cote

H bib 4458 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

Date

1950

Cote

H bib 8263

Résultat n°14

Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral dans lequel sont exposés simultanément, au point de vue de la doctrine et de la jurisprudence, des principes du droit et les régles de la procédure

Date

1855

Cote

D bib 670 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Manuel pratique des successions / par A. Perraud-Charmantier

Date

1941

Cote

D bib 57 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Succession de Jean-Baptiste Barbat de Bignicourt, ancien officier de hussards, maire de Bignicourt-sur-Saulx, décédé le 2 octobre 1847 : titres de propriété, pièces de comptabilité.

Date

1701-1858

Cote

J 928

Résultat n°17

Succession de la baronne de Rebel, née Marie-Antoinette Bellot, demeurant à Aÿ : titres de propriété, testaments, contrats de mariage, comptes de tutelle, frais d'enterrement.

Date

1752-1826

Cote

J 927

Résultat n°18

Précis sur délibéré pour les héritiers d'Aage et Dupuis, contre le sieur Ferlin et contre les héritiers Gaussart

Date

1789

Cote

Chp 15238 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Décès, disparitions et successions en généalogie / Marie-Odile Mergnac, Christian Duic. ParisArchives et Culture2016 Guides de généalogie

Date

2016

Cote

Hp 9185

Résultat n°20

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre-vifs, les testaments et les contrats de mariage / Par M. Favard de Langlade,...

Date

1811

Cote

D bib 803 (Cote intellectuelle)