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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cimetière, réglementation (1844-1901), travaux (1928-1950), concessions (1901-1956).

    Date

    1844-1956

    Cote

    E dépôt 14585

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Batiments communaux
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, réglementation (1844-1901), travaux (1928-1950),...
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Soulanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Soulanges.
  3. Résultat n°3

    Budgets. Budgets (1883-1926). Budgets primitifs (1909-1952). Budgets supplémentaires (1942-1952). Chapitres additionnels (1884-1946).

    Date

    1883-1952

    Cote

    E dépôt 14568

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets. Budgets (1883-1926). Budgets primitifs (1909-1952)....
  4. Résultat n°4

    Soulanges. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique, 1807.

    Date

    1825-1912

    Cote

    3 P 577/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Soulanges
    • Soulanges. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1826

    Cote

    E dépôt 14542

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  6. Résultat n°6

    Canal latéral de la Marne, délimitations.

    Date

    1866-1884

    Cote

    E dépôt 14600

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, regime...
    • Régime des eaux
    • Canal latéral de la Marne, délimitations.
  7. Résultat n°7
    Soulanges. Section B2

    1 media

    Soulanges. Section B2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  8. Résultat n°8
    Soulanges. Section A1

    1 media

    Soulanges. Section A1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  9. Résultat n°9

    Répertoires des actes de la commune soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1868

    Cote

    E dépôt 14506

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes de la commune soumis à l'enregistrement.
  10. Résultat n°10

    Indigents, listes nominatives.

    Date

    1858-1876

    Cote

    E dépôt 14607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Assistance et prevoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Indigents, listes nominatives.
  11. Résultat n°11
    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1883-1892

    109 medias

    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    E dépôt 14536

    • Contexte : Etat civil

    • Soulanges
    • Registres d'état civil
    • Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales...
  12. Résultat n°12
    Soulanges. Table décennale 1823-1832

    3 medias

    Soulanges. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 46

    • Contexte : Etat civil

    • Soulanges
    • Tables décennales
    • Soulanges. Table décennale 1823-1832
  13. Résultat n°13
    Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 234/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Soulanges
    • Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan...
  14. Résultat n°14

    Police locale. Chasse, réglementation et cartes des invités (1884-1911). Boues et immondices, locations (1894-1897). Débits de boissons, déclarations (1881-1913). Inhumations et transports de corps (1861-1911). Correspondance (1843-1913).

    Date

    1843-1913

    Cote

    E dépôt 14556

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police
    • Police locale
    • Police locale. Chasse, réglementation et cartes des...
  15. Résultat n°15

    Registre des plans d'alignements.

    Date

    1867-1895

    Cote

    E dépôt 14592

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, regime...
    • Voirie
    • Registre des plans d'alignements.
  16. Résultat n°16

    Assistances. Vieillards, aux infirmes et aux incurables, correspondance (1905-1922). Familles nombreuses, liste nominative des chefs de famille et correspondance (1913-1926). Femmes en couche, circulaire (1913). Taux d'allocations des diverses assistances (1922).

    Date

    1905-1926

    Cote

    E dépôt 14610

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Assistance et prevoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistances. Vieillards, aux infirmes et aux incurables,...
  17. Résultat n°17
    Soulanges. Section B1

    1 media

    Soulanges. Section B1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1880-1887

    Cote

    E dépôt 14507

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  19. Résultat n°19

    Naissances.

    Date

    1823-1832

    Cote

    E dépôt 14520

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Registres d'état civil
    • Naissances.
  20. Résultat n°20

    Protection du 1er âge et de l'enfance, nourrices. Livre à souche des certificats délivrés par le maire (1879-1887). Carnet d'une nourrice (1883). Registre des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879-1887). Correspondance (1880-1921).

    Date

    1879-1921

    Cote

    E dépôt 14611

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soulanges
    • Assistance et prevoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, nourrices. Livre...