291 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions foncières des propriétés non bâties, changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1949-1958

    Cote

    E DEPOT 24914

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administrations financières
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions foncières des propriétés non bâties,...
  2. Résultat n°2

    Cimetière, réglementation (1844-1901), travaux (1928-1950), concessions (1901-1956).

    Date

    1844-1956

    Cote

    E dépôt 14585

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Bâtiments communaux
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, réglementation (1844-1901), travaux (1928-1950),...
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Soulanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Soulanges.
  4. Résultat n°4

    Budgets. Budgets (1883-1926). Budgets primitifs (1909-1952). Budgets supplémentaires (1942-1952). Chapitres additionnels (1884-1946).

    Date

    1883-1952

    Cote

    E dépôt 14568

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets. Budgets (1883-1926). Budgets primitifs (1909-1952)....
  5. Résultat n°5

    École libre de filles Sainte-Thérèse, contrat avec l'Etat.

    Date

    1961-1969

    Cote

    E DEPOT 24970

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • Instruction publique
    • École libre de filles Sainte-Thérèse, contrat avec...
  6. Résultat n°6

    Soulanges. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique, 1807.

    Date

    1825-1912

    Cote

    3 P 577/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...
    • Soulanges
    • Soulanges. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  7. Résultat n°7

    Réseau d'assainissement, aménagement du réseau.

    Date

    1960-1969

    Cote

    E DEPOT 24963

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Régime des eaux
    • Réseau d'assainissement, aménagement du réseau.
  8. Résultat n°8

    Journaux divisionnaire des crédits.

    Date

    1959-1968

    Cote

    E DEPOT 24934

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Journaux divisionnaire des crédits.
  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1826

    Cote

    E dépôt 14542

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  10. Résultat n°10

    Remembrement : pétition des propriétaires et exploitants.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E DEPOT 24907

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Remembrement : pétition des propriétaires et exploitants.
  11. Résultat n°11

    Canal latéral de la Marne, délimitations.

    Date

    1866-1884

    Cote

    E dépôt 14600

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Régime des eaux
    • Canal latéral de la Marne, délimitations.
  12. Résultat n°12

    Inventaire des biens de la mairie et de l'école.

    Date

    1955-1958

    Cote

    E DEPOT 24903

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Inventaire des biens de la mairie et de l'école.
  13. Résultat n°13
    Soulanges. Section B2

    1 media

    Soulanges. Section B2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Soulanges. Section A1

    1 media

    Soulanges. Section A1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15

    Répertoires des actes de la commune soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1868

    Cote

    E dépôt 14506

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes de la commune soumis à l'enregistrement.
  16. Résultat n°16

    Indigents, listes nominatives.

    Date

    1858-1876

    Cote

    E dépôt 14607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Indigents, listes nominatives.
  17. Résultat n°17

    Budgets vicinaux, comptes vicinaux et tableaux des recettes et dépenses.

    Date

    1956-1969

    Cote

    E DEPOT 24952

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Voirie
    • Budgets vicinaux, comptes vicinaux et tableaux des...
  18. Résultat n°18
    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1883-1892

    109 medias

    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    E dépôt 14536

    • Contexte : Etat civil
    • Soulanges
    • Registres d'état civil
    • Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales...
  19. Résultat n°19
    Soulanges. Table décennale 1823-1832

    3 medias

    Soulanges. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 46

    • Contexte : Etat civil
    • Soulanges
    • Tables décennales
    • Soulanges. Table décennale 1823-1832
  20. Résultat n°20
    Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 234/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....
    • Soulanges
    • Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan...
  21. Résultat n°21

    Police locale. Chasse, réglementation et cartes des invités (1884-1911). Boues et immondices, locations (1894-1897). Débits de boissons, déclarations (1881-1913). Inhumations et transports de corps (1861-1911). Correspondance (1843-1913).

    Date

    1843-1913

    Cote

    E dépôt 14556

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police
    • Police locale
    • Police locale. Chasse, réglementation et cartes des...
  22. Résultat n°22

    Accident du travail. Législation sur les accidents du travail agricole, déclarations d'adhésion (1940-1964). Déclarations d'accidents, procès-verbaux (1957-1972).

    Date

    1957-1972

    Cote

    E DEPOT 24966

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accident du travail. Législation sur les accidents...
  23. Résultat n°23

    Registre des plans d'alignements.

    Date

    1867-1895

    Cote

    E dépôt 14592

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Voirie
    • Registre des plans d'alignements.
  24. Résultat n°24

    Presbytère, réfection de la clôture.

    Date

    1909

    Cote

    E DEPOT 24946

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Bâtiments communaux
    • Edifices du culte et cimetière
    • Presbytère, réfection de la clôture.
  25. Résultat n°25

    Listes électorales. Chambre départementale d'agriculture (1952-1963). Mutualité sociale agricole (XXe siècle).

    Date

    1952-1963

    Cote

    E DEPOT 24929

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. Chambre départementale d'agriculture...
  26. Résultat n°26

    Assistances. Vieillards, aux infirmes et aux incurables, correspondance (1905-1922). Familles nombreuses, liste nominative des chefs de famille et correspondance (1913-1926). Femmes en couche, circulaire (1913). Taux d'allocations des diverses assistances (1922).

    Date

    1905-1926

    Cote

    E dépôt 14610

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistances. Vieillards, aux infirmes et aux incurables,...
  27. Résultat n°27

    . Comptes. Comptes administratifs (1953-1969). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1969-1971). Délibération du conseil municipal (1961-1964).

    Date

    1953-1971

    Cote

    E DEPOT 24938

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • . Comptes. Comptes administratifs (1953-1969). Extraits...
  28. Résultat n°28
    Soulanges. Section B1

    1 media

    Soulanges. Section B1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  29. Résultat n°29

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1880-1887

    Cote

    E dépôt 14507

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  30. Résultat n°30

    Naissances.

    Date

    1823-1832

    Cote

    E dépôt 14520

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Registres d'état civil
    • Naissances.
  31. Résultat n°31

    Protection du 1er âge et de l'enfance, nourrices. Livre à souche des certificats délivrés par le maire (1879-1887). Carnet d'une nourrice (1883). Registre des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879-1887). Correspondance (1880-1921).

    Date

    1879-1921

    Cote

    E dépôt 14611

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, nourrices. Livre...
  32. Résultat n°32

    Sapeurs-pompiers, subdivision de Soulanges. Rattachement du centre de secours (1954-1956). Effectifs : arrêtés (1942, 1955). Caisse de secours : état nominatif (1936-1969). Equipement : factures, devis, correspondance (1908, 1957-1963). Médaille d'honneur (1921).

    Date

    1908-1969

    Cote

    E DEPOT 24918

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Affaires militaires
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers, subdivision de Soulanges. Rattachement...
  33. Résultat n°33

    Vaccinations : listes nominatives des bénéficiaires, certificat médical, statistiques communales.

    Date

    1947-1969

    Cote

    E DEPOT 24924

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives des bénéficiaires,...
  34. Résultat n°34
    Soulanges. Section Cu

    1 media

    Soulanges. Section Cu

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35

    Reçu des octrois de la ville de Vitry-le-François, au sieur Claude Brome, demeurant à Soulanges, de la somme de 4 sols 3 deniers pour la sortie de 13 planches et 1 carrelage.

    Date

    15 septembre 1765

    Cote

    J 3536

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Reçu des octrois de la ville de Vitry-le-François,...
  36. Résultat n°36

    Malheureux de passage, logements.

    Date

    1889-1890

    Cote

    E dépôt 14609

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Malheureux de passage, logements.
  37. Résultat n°37
    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1873-1882

    100 medias

    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    E dépôt 14535

    • Contexte : Etat civil
    • Soulanges
    • Registres d'état civil
    • Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales...
  38. Résultat n°38

    Soulanges : actes de catholicité

    Date

    1810-1910

    Cote

    48 J 579, 49 J 115 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Soulanges : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1825-1899

    Cote

    E dépôt 14596

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  40. Résultat n°40
    Soulanges. Naissances, mariages, décès 1910-1916 (reconstitutions)

    142 medias

    Soulanges. Naissances, mariages, décès 1910-1916 (reconstitutions)

    Date

    1910-1916

    Cote

    2 E 654/8

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Vitry-le-François...
    • Soulanges
    • Soulanges. Naissances, mariages, décès 1910-1916 (reconstitutions)