Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions foncières des propriétés non bâties, changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1949-1958

    Cote

    E DEPOT 24914

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administrations financières
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions foncières des propriétés non bâties,...
  2. Résultat n°2

    Cimetière, réglementation (1844-1901), travaux (1928-1950), concessions (1901-1956).

    Date

    1844-1956

    Cote

    E dépôt 14585

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Bâtiments communaux
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, réglementation (1844-1901), travaux (1928-1950),...
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Soulanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)
    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Soulanges.
  4. Résultat n°4

    Budgets. Budgets (1883-1926). Budgets primitifs (1909-1952). Budgets supplémentaires (1942-1952). Chapitres additionnels (1884-1946).

    Date

    1883-1952

    Cote

    E dépôt 14568

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets. Budgets (1883-1926). Budgets primitifs (1909-1952)....
  5. Résultat n°5

    École libre de filles Sainte-Thérèse, contrat avec l'Etat.

    Date

    1961-1969

    Cote

    E DEPOT 24970

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • Instruction publique
    • École libre de filles Sainte-Thérèse, contrat avec...
  6. Résultat n°6

    Soulanges. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique, 1807.

    Date

    1825-1912

    Cote

    3 P 577/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...
    • Soulanges
    • Soulanges. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  7. Résultat n°7

    Réseau d'assainissement, aménagement du réseau.

    Date

    1960-1969

    Cote

    E DEPOT 24963

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Régime des eaux
    • Réseau d'assainissement, aménagement du réseau.
  8. Résultat n°8

    Journaux divisionnaire des crédits.

    Date

    1959-1968

    Cote

    E DEPOT 24934

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Journaux divisionnaire des crédits.
  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1826

    Cote

    E dépôt 14542

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  10. Résultat n°10

    Remembrement : pétition des propriétaires et exploitants.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E DEPOT 24907

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Remembrement : pétition des propriétaires et exploitants.
  11. Résultat n°11

    Canal latéral de la Marne, délimitations.

    Date

    1866-1884

    Cote

    E dépôt 14600

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Régime des eaux
    • Canal latéral de la Marne, délimitations.
  12. Résultat n°12

    Inventaire des biens de la mairie et de l'école.

    Date

    1955-1958

    Cote

    E DEPOT 24903

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Inventaire des biens de la mairie et de l'école.
  13. Résultat n°13
    Soulanges. Section B2

    1 media

    Soulanges. Section B2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Soulanges. Section A1

    1 media

    Soulanges. Section A1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1282/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
    • Soulanges
    • Plans parcellaires
    • Soulanges. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15

    Répertoires des actes de la commune soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1868

    Cote

    E dépôt 14506

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes de la commune soumis à l'enregistrement.
  16. Résultat n°16

    Indigents, listes nominatives.

    Date

    1858-1876

    Cote

    E dépôt 14607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Indigents, listes nominatives.
  17. Résultat n°17

    Budgets vicinaux, comptes vicinaux et tableaux des recettes et dépenses.

    Date

    1956-1969

    Cote

    E DEPOT 24952

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
    • Soulanges
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport et travaux...
    • Voirie
    • Budgets vicinaux, comptes vicinaux et tableaux des...
  18. Résultat n°18
    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1883-1892

    109 medias

    Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    E dépôt 14536

    • Contexte : Etat civil
    • Soulanges
    • Registres d'état civil
    • Soulanges. Naissances, mariages, décès et tables décennales...
  19. Résultat n°19
    Soulanges. Table décennale 1823-1832

    3 medias

    Soulanges. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 46

    • Contexte : Etat civil
    • Soulanges
    • Tables décennales
    • Soulanges. Table décennale 1823-1832
  20. Résultat n°20
    Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 234/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....
    • Soulanges
    • Soulanges (51557). Section AB échelle 1/2000, plan...