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Résultat n°1

Cure et dîmes.

Date

1710-1767

Cote

56 H 621, H 1003 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Procès entre le seigneur laïque, les religieux et le fermier de ceux-ci, qui avait construit un moulin à vent sur la parcelle baillée.

Date

1777-1780

Cote

56 H 628, H 1010 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Procès entre les religieux et le curé Jacques-Etienne Gerné, au sujet de la portion congrue.

Date

1718-1725

Cote

56 H 626, H 1008 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Procès entre les religieux et le curé Nicolas Aubry, au sujet de la portion congrue et du fermage des dîmes.

Date

1697-1710

Cote

56 H 624, H 1006 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Procès entre le curé, les religieux et Quentin Gallois, au sujet des dîmes.

Date

1747-1756

Cote

56 H 623, H 1005 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Procès entre les religieux et le comte de Sorel, au sujet de la mouvance d'une terre.

Date

1262-1746

Cote

56 H 627, H 1009 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Cure, dîmes et église (supplément).

Date

1670-1766

Cote

56 H 622, H 1004 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Procès entre les religieux et le curé Jacques Lefranq, au sujet de la portion congrue.

Date

1709-1710

Cote

56 H 625, H 1007 (Ancienne cote)