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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vêtures et nantissements

    Date

    25/10/1713-24/07/1786

    Cote

    24 B 995

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 997

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 998

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 999

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1780-1786

    Cote

    24 B 1000

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Inventaire des titres et papiers du greffe de 1720 à 1790

    Date

    20/02/1791

    Cote

    24 B 1001

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Inventaire des titres et papiers du greffe de 1720...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1720-1749

    Cote

    24 B 996

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims