• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les loix des batimens, suivant la coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés experts, les réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc. / Enseignées par M. Desgodets, architecte du Roi, dans l'ecole de l'Académie d'architecture
Cote
D bib 587 (Cote intellectuelle)
 Date
1776
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Les loix des batimens, suivant la coutume de Paris,...
Résultat n°2

Traité des servitudes ou services fonciers, suivant les principes des nouveaux codes / par M. Pardessus l'aîné
Cote
D bib 633 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Traité des servitudes ou services fonciers, suivant...
Résultat n°3

Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf
Cote
H bib 8274
 Date
1889
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
Résultat n°4

Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf
Cote
R H bib 8274
 Date
1889
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
  • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...