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162 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 16919
 Date
1821-1899
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°2

Registre recensant la population avec indication de la composition du logement.
Cote
E DEPOT 16980
 Date
XXe siècle
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Population
  • Registre recensant la population avec indication de...
Résultat n°3

Prestations, rôles et réclamations.
Cote
E DEPOT 17049
 Date
1889-1950
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
  • Voirie
  • Prestations, rôles et réclamations.
Résultat n°4

Naissances, mariages, décès.
Cote
E DEPOT 16947
 Date
1792-1802
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°5

Abris provisoires, assurances et correspondance.
Cote
E DEPOT 17040
 Date
1948-1958
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • BATIMENTS COMMUNAUX
  • Edifices publics
  • Abris provisoires, assurances et correspondance.
Résultat n°6

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 601-1199) (reconstituée).
Cote
E DEPOT 17007
 Date
1911
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
Résultat n°7

Aide médicale gratuite, allocations octroyées (1929), liste nominative des bénéficiaires (1942).
Cote
E DEPOT 17074
 Date
1929-1942
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Aide médicale gratuite, allocations octroyées (1929),...
Résultat n°8

Sépultures.
Cote
E DEPOT 16945
 Date
1774-1779
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Sépultures.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages.
Cote
E DEPOT 16938
 Date
1755-1762
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Baptêmes, mariages.
Résultat n°10

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
E DEPOT 17004
 Date
1911
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°11

Extraits des délibérations.
Cote
E DEPOT 16923
 Date
1931-1933
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Extraits des délibérations.
Résultat n°12

Matrice cadastrale napoléonienne (folios 761-1540) (reconstituée).
Cote
E DEPOT 17003
 Date
1835
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale napoléonienne (folios 761-1540)...
Résultat n°13

Registre recensant les propriétaires et locataires par adresses.
Cote
E DEPOT 16979
 Date
XXe siècle
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Population
  • Registre recensant les propriétaires et locataires...
Résultat n°14

Registre des mandats et titres de recettes.
Cote
E DEPOT 17036
 Date
1921-1950
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Registre des mandats et titres de recettes.
Résultat n°15

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E DEPOT 16928
 Date
1703-1709
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • REGISTRES PAROISSIAUX
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°16

Décès.
Cote
E DEPOT 16964
 Date
1799-1800
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Décès.
Résultat n°17

Mariages.
Cote
E DEPOT 16976
 Date
1883-1892
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Mariages.
Résultat n°18

Croix de guerre de la commune, remise et fête.
Cote
E DEPOT 17027
 Date
1949
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Croix de guerre de la commune, remise et fête.
Résultat n°19

Concessions d'eau, polices d'abonnement (1926-1938), registres des quittances (1925-1928).
Cote
E DEPOT 17061
 Date
1925-1938
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
  • Régime des eaux
  • Concessions d'eau, polices d'abonnement (1926-1938),...
Résultat n°20

Listes d'émargement.
Cote
E DEPOT 17032
 Date
1953-1959
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sermaize-les-Bains
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.