Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles

    Date

    1663-1696

    Cote

    24 B 845

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Montfaucon et Septsarges (Meuse)
    • Procédures criminelles : grosses.
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Productions civiles

    Date

    1680-1699

    Cote

    24 B 844

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Montfaucon et Septsarges (Meuse)
    • Productions civiles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Procédures criminelles

    Date

    1705-1717

    Cote

    24 B 846

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Montfaucon et Septsarges (Meuse)
    • Procédures criminelles : grosses.
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims