Létoffé, Pierre, notaire à Savigny-sur-Ardre : minutes
Date
1711
Cote
4 E 3334
-
Contexte : Archives notariales
- Létoffé, Pierre, notaire à Savigny-sur-Ardre : minutes
1711
4 E 3334
1966
1755 W 137/8
1838-1912
3 P 547/5
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1843-1852
125 M 69
1635
4 E 3302
1820-1832
E DEPOT 9369
1804-1936
2 O 4101
Préfecture de la Marne
1966
1755 W 137/3
1759
4 E 3363
1675
4 E 3324
1776
F 12/1
1633
4 E 3300
1904-2000
2 Fi 527/3
1740
4 E 3350
1882-1966
3 P 547/6
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1631
4 E 3298
1838
3 P 1249/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1966
1755 W 137/11
1924-1938
31 X 477
1621
4 E 3288
1707
4 E 3330
1771
4 E 3375
1776
4 E 3380
1766
4 E 3370
1838
3 P 1249/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1774
4 E 3378
1917-1920
71 Fi 4
Rouet Robert dit Robelly (1894-1976) et Rouet Maurice, son père
1603
4 E 3277
1901
122 M 305
1769
4 E 3373
1710
4 E 3333
1755
4 E 3358
1966
1755 W 137/6
1990
1755 W 137/24
2002
Delta 3295/1
1838
3 P 1249/13
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1617
4 E 3285
1737
4 E 3347
1724-1780
E DEPOT 9365
1640
4 E 3306
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