Létoffé, Pierre, notaire à Savigny-sur-Ardre : minutes
Date
1711
Cote
4 E 3334
-
Contexte : Archives notariales
- Létoffé, Pierre, notaire à Savigny-sur-Ardre : minutes
Archives départementales de la Marne
1711
4 E 3334
1 media
1966
1755 W 137/8
1838-1912
3 P 547/5
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
7 medias
1843-1852
125 M 69
1635
4 E 3302
1820-1832
E DEPOT 9369
1804-1936
2 O 4101
Préfecture de la Marne
1 media
1966
1755 W 137/3
1759
4 E 3363
1675
4 E 3324
1 media
1776
F 12/1
1633
4 E 3300
1 media
1904-2000
2 Fi 527/3
1740
4 E 3350
1882-1966
3 P 547/6
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1631
4 E 3298
1 media
1838
3 P 1249/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1966
1755 W 137/11
1924-1938
31 X 477
1621
4 E 3288
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