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Résultat n°1

Famille Copette, procédures : Jean-Henry Gilet, charpentier, demeurant à Attigny (Ardennes), adjudicataire de la reconstruction du presbytère de Sainte-Vaubourg (Ardennes) contre Dom Basile Bourgeois prieur et seigneur dudit lieu, les prieurs et religieux de Saint-Remi de Reims, les habitants et communauté de Sainte-Vaubourg, Jean-Baptiste Copette, curé dudit lieu, partie intervenante, au sujet de la visite et réception dudit presbytère (1759-1763) ; Thomas Copette, prêtre, curé de Raucourt [Ardennes], contre Jean-Baptiste Husson, avocat en Parlement, subdélégué de la généralité de Metz au département de Sedan et maire électif de la même ville, en demande de réparation d'injures et calomnies (1763) ; le même, Jean-Baptiste Copette, prêtre, curé de Sainte-Vaubourg, son frère en héritier, Nicolas Léon, laboureur, leur fermier, demeurant à Boulzicourt (Ardennes), contre Nicolas Modiguet, laboureur, demeurant audit lieu, au sujet de la propriété d'une pièce de terre, sise audit lieu, lieu dit le "Haut de Bourlette" (1781-1785) ; ledit Jean-Baptiste Copette contre Jean-Baptiste Boizet, laboureur, demeurant à la Besace (Ardennes) au sujet de remboursement de dettes dûes à la succession de Thomas Copette (1788).

Date

1759-1788

Cote

J 1505

Résultat n°2

Sainte-Vaubourg (Ardennes) : cense, baux, procédure, inventaire des titres

Date

1752-An X

Cote

87 H 110

Résultat n°3

Dîmes, cure, église (supplément).

Date

1222-1762

Cote

56 H 362, H 744 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Echange de la cense et droits divers contre la seigneurie de Nielles ; états des revenus.

Date

1518-1747

Cote

56 H 358, H 740 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1691-1700

Cote

17 B 1725

Résultat n°6

Cense (supplément).

Date

1580-1778

Cote

56 H 359, H 741 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1729-1732

Cote

17 B 1734

Résultat n°8

Réparations des bâtiments de la cense.

Date

1592-1759

Cote

56 H 360, H 742 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Famille Copette : pièces de procédure relatives au paiement d'une rente par Jean-Baptiste Copette, prêtre, curé de Sainte-Vaubourg (Ardennes) (1726-1761) ; pièces de procédure relatives au paiement d'une rente foncière due par Thomas Poitevin, tisserand en toile, à Guillaume Mansuet, prêtre-curé de Saint-Vaubourg (1735) ; lettres du sieur Havet, prêtre, curé de Libermont (Oise) adressées à Thomas Copette, prêtre, curé de Raucourt [Ardennes] et quittances (1752-1782) ; vol d'un cheval au préjudice de Jean-Baptiste Copette, prêtre, curé de Sainte-Vaubourg (1771).

Date

1726-1782

Cote

J 1506

Résultat n°10

Dîmes, cure, église.

Date

1492-1763

Cote

56 H 361, H 743 (Ancienne cote)